ARRÊTÉS PRÉFECTORAUX 2024
ARRÊTÉ N°25-2024-12-10-00003 – Réglementation temporairement la vente, le transport et l’utilisation des carburants et autres / Saint Sylvestre 2024-2025
Publié le vendredi 20 décembre 2024 à 11h53
ARRÊTÉ N°25-2024-12-10-00002 – Interdiction de vente à emporter, de détention et de consommation de boissons alcooliques / Saint Sylvestre 2024-2025
Publié le vendredi 13 décembre 2024 à 10h37
ARRÊTÉ N°25-2024-11-05-00001 – Modification des statues du syndicat intercommunal Syndicat du Gaz de la région de Montbéliard (SYGAM)
Publié le lundi 13 novembre 2024 à 16h55
ARRÊTÉ N°25-2024-07-15-00003 – Arrêté préfectoral autorisant la société free-mobile à défricher des bois situés sur le Territoire de Mandeure
Publié le lundi 15 juillet 2024 à 10h17
ARRÊTÉ N°25-2024-07-03-00001 – Réglementation des festivités liées à la Fête Nationales du 14 juillet 2024
Publié le jeudi 4 juillet 2024 à 8h47
ARRÊTÉ N°25-2024-07-02 – Liste des candidats et leurs remplaçants au second tour de l’élection des Députés à l’Assemblée Nationale du 7 juillet 2024
Publié le mercredi 3 juillet 2024 à 10h54
ARRÊTÉ N°25-2024-06-28-00011 – Réglementation des festivités liées à la Fête Nationales du 14 juillet 2024
Publié le mercredi 3 juillet 2024 à 10h45
ARRÊTÉ N°25-2024-05-22-00005 – Ouverture et fermeture de la Chasse dans le département du Doubs
Publié le lundi 3 juin 2024 à 9h37
ARRÊTÉ N°25-2024-03-21-0007 – Composition et fonctionnement de la commission départementale consultative des gens du voyage du Doubs
Publié le vendredi 22 mars 2024 à 9h13
ARRÊTÉ N°25-2024-02-08-0001 – Recrutement des jurys d’assises pour l’année 2025
Publié le lundi 12 février 2024 à 8h53
CIRCULAIRES PRÉFECTORALES 2024
CIRCULAIRE – Festivités de fin d’années 2024 : prévention contre les violences urbaines
Publiée le vendredi 20 décembre 2024 à 11h55
CIRCULAIRE – Élection des membres de la Chambre Interdépartementale d’Agriculture du Doubs – 2025
Publiée le mardi 1er octobre 2024 à 8h47
CIRCULAIRE – Campagne de distillation 2024/2025
Publiée le lundi 9 septembre 2024 à 9h18
CIRCULAIRE N°002 – Prévention contre les violences urbaines / festivités du 14 juillet 2024
Publiée le mercredi 3 juillet 2024 à 10h51
DIVERS 2024
ARRÊTÉ N°STAM-24-279 – Arrêté de Police portant réglementation de la circulation (RD 437, Commune de Mandeure et de Mathay)
Publié le jeudi 7 novembre 2024 à 14h34
ARRÊTÉ N°STAM-24-275 – Arrêté de Police portant réglementation de la circulation (RD 73, Commune de Pont-de-Roide-Vermondans)
Publié le mardi 29 octobre 2024 à 14h33
ARRÊTÉ N° DRA-M24-68844 – Arrêté de voirie portant permission de voirie
Publié le mardi 22 octobre 2024 à 8h36
Dégrèvement de la TFNB – Liste des communes
Publié le jeudi 17 octobre 2024 à 8h43
ARRÊTÉ N° DRIT-N24-68572 – Arrêté de voirie portant permission de voirie
Publié le lundi 30 septembre 2024 à 9h27
ARRÊTÉ N°STAM-24-245 – Arrêté de Police portant réglementation de la circulation (RD 437, Communes de Mathay et de Mandeure / Annule et remplace l’ARRÊTÉ N°STAM-24-244)
Publié le jeudi 26 septembre 2024 à 13h13
ARRÊTÉ N°STAM-24-244 – Arrêté de Police portant réglementation de la circulation (RD 437, Communes de Mathay et de Mandeure)
Publié le jeudi 26 septembre 2024 à 9h35
Arrêté de Police portant réglementation de la circulation (RD 437, Commune de Bourguignon)
Publié le lundi 9 septembre 2024 à 8h55
ARRÊTÉ N°STAM-24-207 – Arrêté de Police portant réglementation de la circulation (RD121, Commune Pierrefontaine les Blamont et Montecheroux)
Publié le jeudi 8 août 2024 à 8h02
Avis annonçant l’établissement des listes électorales dans le cadre des élections des membres de la chambre interdépartementale d’agriculture du DOUBS
Publié le jeudi 18 juillet 2024 à 16h36
Reconnaissance de catastrophe naturelle aléa sécheresse 2023
Publié le mercredi 3 juillet 2024 à 11h02
Dispositions relatives au jury d’assises pour 2025
Publié le lundi 12 février 2023 à 8h57