DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL DU 23 JUIN 2026
Délibération 2026-019 : Affectation définitive des résultats dégagés suite au vote du CA 2025 (CCAS)
Publiée le mardi 25 juin 2026 à 14h34
Délibération 2026-018 : Approbation du compte de gestion exercice 2025 (CCAS)
Publiée le mardi 25 juin 2026 à 14h34
Délibération 2026-017 : Approbation du Compte Administratif 2025 (CCAS)
Publiée le mardi 25 juin 2026 à 14h34
Délibération 2026-06-23-08 : Renouvellement de la délégation de service public concernant la mise en fourrière et le gardiennage des véhicules terrestres
Publiée le mardi 25 juin 2026 à 14h34
Délibération 2026-06-23-07 : Désignation du représentant de la collectivité au sein de la CLECT
Publiée le mardi 25 juin 2026 à 14h34
Délibération 2026-06-23-06 : Taxe sur la publicité extérieure – Fixation des tarifs à compter du 1er janvier 2027
Publiée le mardi 25 juin 2026 à 14h34
Délibération 2026-06-23-05 : Désignation d’un représentant de la collectivité au sein de la SPL Territoire 25
Publiée le mardi 25 juin 2026 à 14h34
Délibération 2026-06-23-04 : Subvention ravalement de façades
Publiée le mardi 25 juin 2026 à 14h34
Délibération 2026-06-23-03 : Vote des subventions et concours 2026
Publiée le mardi 25 juin 2026 à 14h34
Délibération 2026-06-23-02 : Vote des subventions aux associations – 1ère attribution
Publiée le mardi 25 juin 2026 à 14h34
Délibération 2026-06-23-01 : Décision budgétaire modificative n°1 – Budget communal exercice 2026
Publiée le mardi 25 juin 2026 à 14h34
DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL DU 19 MAI 2026
Délibération 2026-05-19-14 : Composition des commissions thématiques permanentes
Publiée le mardi 26 mai 2026 à 14h34
Délibération 2026-05-19-12 : Approbation du mode de gestion du camping municipal
Publiée le mardi 26 mai 2026 à 14h34
Délibération 2026-05-19-11 : Création de la rue Brissoni parcelle cadastrée AI501
Publiée le mardi 26 mai 2026 à 14h34
Délibération 2026-05-19-10 : Subventions ravalement de façades
Publiée le mardi 26 mai 2026 à 14h34
Délibération 2026-05-19-09 : Renouvellement des commissaires de la CCID
Publiée le mardi 26 mai 2026 à 14h34
Délibération 2026-05-19-08 : Affectation définitive des résultats dégagés suite au vote du CFU 2025
Publiée le mardi 26 mai 2026 à 14h34
Délibération 2026-19-05-07 : Approbation du Compte Financier Unique 2025
Publiée le mardi 26 mai 2026 à 14h34
Délibération 2026-05-19-06 : Fixation du nombre de représentants au CST et décision du recueil de l’avis des représentants de la collectivité
Publiée le mardi 26 mai 2026 à 14h34
Délibération 2026-05-19-05 : Approbation du plan de formation 2026
Publiée le mardi 26 mai 2026 à 14h34
Délibération 2026-05-19-04 : Ouverture et fermetures de postes
Publiée le mardi 26 mai 2026 à 14h34
Délibération 2026-05-19-03 : Contrat assurance des risques statutaires mandatement du CDG25 pour conclure une convention participative
Publiée le mardi 26 mai 2026 à 14h34
Délibération 2026-05-19-02 : Protection sociale complémentaire mandatement du CDG25 pour conclure une convention participative en prévoyance
Publiée le mardi 26 mai 2026 à 14h34
Délibération 2026-05-19-01 : Droit à la formation des membres du conseil municipal
Publiée le mardi 26 mai 2026 à 14h34
RAR RECETTES 2025 SUR 2026
Publiée le mardi 26 mai 2026 à 14h34
RAR DEPENSES 2025 SUR 2026
Publiée le mardi 26 mai 2026 à 14h34
Motion 2026-05-19-13 pour maintenir l’organisation des services publics de réseaux à l’échelon pertinent
Publiée le mardi 26 mai 2026 à 14h34
Etats annexés CFU 2025
Publiée le mardi 26 mai 2026 à 14h34
CFU 2025
Publiée le mardi 26 mai 2026 à 14h34
CFU 2025 balance valeurs inactives
Publiée le mardi 26 mai 2026 à 14h34
DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL DU 2 FÉVRIER 2026
ANNULE ET REMPLACE / Délibération 2026-02-02-01 : Ouvertures, fermetures de postes
Publiée le mardi 10 février 2026 à 17h07
Délibération 2026-02-02-01 : Ouvertures, fermetures de postes
Publiée le mercredi 4 février 2026 à 13h34
Délibération 2026-02-02-02 : Débat d’orientations budgétaires 2026 + pièce annexe
Publiée le mercredi 4 février 2026 à 13h35
Délibération 2026-02-02-03 : Avance sur la subvention 2026 du CCAS de Mandeure avant le vote du Budget Primitif 2026
Publiée le mercredi 4 février 2026 à 13h35
Délibération 2026-02-02-04 : Avance sur la subvention 2026 du SIVAMM de Mandeure avant le vote du Budget Primitif 2026
Publiée le mercredi 4 février 2026 à 13h36
Délibération 2026-02-02-05 : Convention de servitudes ENEDIS / Ville de Mandeure – Parcelle ZH 16
Publiée le mercredi 4 février 2026 à 13h36
Délibération 2026-02-02-06 : Subvention ravalement de façades
Publiée le mercredi 4 février 2026 à 13h36
Délibération 2026-02-02-07 : Renouvellement de la Convention Intercommunale des Attributions (CIA) pour la période 2026-2031 + pièce annexe
Publiée le mercredi 4 février 2026 à 13h37
Délibération 2026-02-02-08 : Avis sur le permis de construire PC0256322500010 de GENERATION AUTO réalisation d’une centrale photovoltaïque au sol (autoconsommation) sur la commune de Voujeaucourt
Publiée le mercredi 4 février 2026 à 13h39
Motion 2026-02-02-09 de soutien pour la liberté locale et les moyens d’agir des communes
Publiée le mercredi 4 février 2026 à 13h40