ARRÊTÉS MUNICIPAUX 2023

ARRÊTÉ DU MAIRE N°2023-136 – Nomination d’un régisseur titulaire et d’un mandataires suppléants concernant la régie pour les droits de place
Publié le mardi 3 janvier 2024 à 8h29

ARRÊTÉ DU MAIRE N°2023-135 – Annule et remplace l’arrêté 2023-090 – Acte constitutif d’une régie de recettes pour les droits de place
Publié le mercredi 20 décembre 2023 à 11h04

ARRÊTÉ DU MAIRE N°2023-134 – Demande d’autorisation d’ouvrir un débit temporaire de boissons / PEEP Bataille
Publié le jeudi 21 décembre 2023 à 10h57

ARRÊTÉ DU MAIRE N°2023-133 – Arrêté de circulation, chantier de tirage de câble fibre optique aérien, rue des Fontenis
Publié le vendredi 15 décembre 2023 à 9h34

ARRÊTÉ DU MAIRE N°2023-132 – Nomination d’un régisseur intérimaire et de mandataires suppléants concernant la régie pour divers produits communaux
Publié le mardi 12 décembre 2023 à 11h38

ARRÊTÉ DU MAIRE N°2023-131 – Arrêté de circulation, chantier de pose d’échafaudage, rue des Fontenis
Publié le mardi 12 décembre 2023 à 9h18

ARRÊTÉ DU MAIRE N°2023-130 – Arrêté de circulation, chantier d’enfouissement des réseaux secs, rue du Pont
Publié le jeudi 7 décembre 2023 à 11h14

ARRÊTÉ DU MAIRE N°2023-129 – Arrêté de circulation, annule et remplace l’arrêté n°2011/059
Publié le mardi 5 décembre 2023 à 15h39

ARRÊTÉ DU MAIRE N°2023-128 – Arrêté de circulation, chantier de branchement électrique, rue de Beaulieu
Publié le mardi 5 décembre 2023 à 15h23

ARRÊTÉ DU MAIRE N°2023-127 – Arrêté de circulation, chantier de pose d’échafaudage, rue de Champvaudon
Publié le mardi 28 novembre 2023 à 11h23

ARRÊTÉ DU MAIRE N°2023-126 – Demande d’autorisation d’ouvrir un débit temporaire de boissons / Club du modèle réduit
Publié le mardi 5 décembre 2023 à 11h52

ARRÊTÉ DU MAIRE N°2023-125 – Arrêté de circulation, chantier télécom raccordement d’un riverain, rue de Beaulieu
Publié le jeudi 23 novembre 2023 à 10h39

ARRÊTÉ DU MAIRE N°2023-124 – Arrêté de circulation et de stationnement – SMEJ – Atelier de Noël des enfants / Samedi 2 décembre 2023
Publié le lundi 20 novembre 2023 à 13h31

ARRÊTÉ DU MAIRE N°2023-123 – Arrêté de circulation, chantier de branchement gaz, cités du Mexique
Publié le mardi 21 novembre 2023 à 10h34

ARRÊTÉ DU MAIRE N°2023-122 – Arrêté de circulation et de stationnement – Téléthon / Samedi 9 décembre 2023
Publié le lundi 20 novembre 2023 à 13h29

ARRÊTÉ DU MAIRE N°2023-121 – Demande d’autorisation d’ouvrir un débit temporaire de boissons / Harmonie de Beaulieu Mandeure
Publié le mardi 5 décembre 2023 à 11h54

ARRÊTÉ DU MAIRE N°2023-120 – Demande d’autorisation d’ouvrir un débit temporaire de boissons / Manduthon
Publié le mercredi 29 novembre 2023 à 8h29

ARRÊTÉ DU MAIRE N°2023-119 – Demande d’autorisation d’ouvrir un débit temporaire de boissons / Ecole de la Fontenotte
Publié le vendredi 1 décembre 2023 à 10h43

ARRÊTÉ DU MAIRE N°2023-118 – Arrêté de circulation, chantier de branchement gaz, rue des Lannes
Publié le mercredi 15 novembre 2023 à 13h41

ARRÊTÉ DU MAIRE N°2023-117 – Arrêté de circulation, chantier de branchement, rue des Rossignols
Publié le mercredi 15 novembre 2023 à 13h39

ARRÊTÉ DU MAIRE N°2023-116 – Arrêté de circulation, Chantier de réfection de la chaussée, rue de la Papeterie
Publié le mardi 14 novembre 2023 à 11h52

ARRÊTÉ DU MAIRE N°2023-115 – Arrêté d’alignement individuel au droit d’une partie de la propriété
Publié le lundi 13 novembre 2023 à 15h12

ARRÊTÉ DU MAIRE N°2023-114 –  Arrêté d’alignement individuel au droit de la propriété de l’indivision
Publié le mardi 28 novembre 2023 11h21

ARRÊTÉ DU MAIRE N°2023-113 – ANNULÉ – Arrêté de circulation, chantier de pose de clôture, rue de Montfaivroux / rue de la Combes aux Anes
Publié le jeudi 9 novembre 2023 à 9h12

ARRÊTÉ DU MAIRE N°2023-112 – Demande d’autorisation d’ouvrir un débit temporaire de boissons / Compagnons du Boitchu
Publié le mardi 14 novembre 2023 à 11h47

ARRÊTÉ DU MAIRE N°2023-111 – Arrêté de circulation, chantier de réparation de gaines télécom, rue du 17 novembre
Publié le vendredi 3 novembre 2023 à 9h39

ARRÊTÉ DU MAIRE N°2023-110 – Cérémonie de réhabilitation mémorielle / samedi 11 novembre 2023
Publié le mardi 24 octobre 2023 à 10h30

ARRÊTÉ DU MAIRE N°2023-109 – Organisation d’un Tombola au profit de Octobre Rose 2023 / Jeudi 19 octobre 2023
Publié le lundi 16 octobre 2023 à 11h16

ARRÊTÉ DU MAIRE N°2023-108 – Demande d’autorisation d’ouvrir un débit temporaire de boissons / APCM
Publié le jeudi 12 octobre 2023 à 10h11

ARRÊTÉ DU MAIRE N°2023-107 – Arrêté de circulation, chantier de branchement assainissement, rue du Champvaudon
Publié le lundi 16 octobre 2023 à 15h31

ARRÊTÉ DU MAIRE N°2023-106 – Arrêté de circulation, chantier de branchement assainissement, rue de la Citadelle
Publié le lundi 16 octobre 2023 à 15h33

ARRÊTÉ DU MAIRE N°2023-105 – Demande d’autorisation d’ouvrir un débit temporaire de boissons / Manduthon
Publié le jeudi 12 octobre 2023 à 10h09

ARRÊTÉ DU MAIRE N°2023-104 – Demande d’autorisation d’ouvrir un débit temporaire de boissons / Manduthon
Publié le mercredi 18 octobre 2023 à 11h14

ARRÊTÉ DU MAIRE N°2023-103 – Demande d’autorisation d’ouvrir un débit temporaire de boissons / L’Avenir de Mandeure
Publié le mercredi 8 novembre 2023 à 9h01

ARRÊTÉ DU MAIRE N°2023-102 – Demande d’autorisation d’ouvrir un débit temporaire de boissons / Décorés du Travail Faurecia PMTC
Publié le mercredi 18 octobre 2023 à 11h11

ARRÊTÉ DU MAIRE N°2023-101 – Marche aux lampions dans le cadre de la manifestation « Octobre Rose 2023 »,  jeudi 19 octobre 2023
Publié le mercredi 4 octobre 2023 à 11h09

ARRÊTÉ DU MAIRE N°2023-100 – Cross annuel du collège Jean-Paul GUYOT,  mardi 17 octobre 2023
Publié le vendredi 29 septembre 2023 à 11h04

ARRÊTÉ DU MAIRE N°2023-099 – Arrêté de circulation, chantier de branchement assainissement, rue Champvaudon
Publié le lundi 2 octobre 2023 à 8h19

ARRÊTÉ DU MAIRE N°2023-098 – Arrêté de circulation, chantier de branchement assainissement, rue de la Citadelle
Publié le lundi 2 octobre 2023 à 8h19

ARRÊTÉ DU MAIRE N°2023-097 – Arrêté de circulation, chantier de dépose câbles télécom, rue de la libération
Publié le mercredi 27 septembre 2023 à 8h32

ARRÊTÉ DU MAIRE N°2023-096 – Arrêté de circulation, stationnement de camion pour un déménagement, rue de la Poste
Publié le mercredi 27 septembre 2023 à 8h31

ARRÊTÉ DU MAIRE N°2023-095 – Utilisation temporaire du domaine public par un commerce
Publié le mercredi 27 septembre 2023 à 9h57

ARRÊTÉ DU MAIRE N°2023-094 – Demande d’autorisation d’ouvrir un débit temporaire de boissons / OGEC Martin
Publié le lundi 18 septembre 2023 à 16h47

ARRÊTÉ DU MAIRE N°2023-093 – Annule et remplace l’arrêté 2023-076 – Acte constitutif d’une régie de recettes pour divers produits communaux et concessions
Publié le mardi 26 septembre 2023 à 16h47

ARRÊTÉ DU MAIRE N°2023-092 – Annule et remplace l’arrêté 2023-073 – Acte constitutif d’une régie de recettes pour le pôle extrascolaire et périscolaire
Publié le mardi 26 septembre 2023 à 16h46

ARRÊTÉ DU MAIRE N°2023-091 – Annule et remplace l’arrêté 2023-078 – Acte constitutif d’une régie de recettes pour la Médiathèque Le Bélieu
Publié le mardi 26 septembre 2023 à 16h46

ARRÊTÉ DU MAIRE N°2023-090 – Annule et remplace l’arrêté 2023-067 – Acte constitutif d’une régie de recettes pour le camping
Publié le mardi 26 septembre 2023 à 16h45

ARRÊTÉ DU MAIRE N°2023-089 – Annule et remplace l’arrêté 2023-065 – Acte constitutif d’une régie de recettes pour la halte-garderie Crèche La Manduline
Publié le mardi 26 septembre 2023 à 16h44

ARRÊTÉ DU MAIRE N°2023-088 – Annule et remplace l’arrêté 2023-018 – Acte constitutif d’une régie de recettes pour la location des salles communales
Publié le mardi 26 septembre 2023 à 16h44

ARRÊTÉ DU MAIRE N°2023-087 – Arrêté de circulation, stationnement camion de déménagement, rue de la poste
Publié le mardi 12 septembre 2023 à 11h51

ARRÊTÉ DU MAIRE N°2023-086 – Arrêté d’alignement individuel au droit d’une partie de la propriété (annule et remplace l’arrêté N°2023-064)
Publié le mercredi 6 septembre 2023 à 15h12

ARRÊTÉ DU MAIRE N°2023-085 – Demande d’autorisation d’ouvrir un débit temporaire de boissons / Randonneurs de Mandeure
Publié le mercredi 6 septembre 2023 à 9h44

ARRÊTÉ DU MAIRE N°2023-084 – Demande d’autorisation d’ouvrir un débit temporaire de boissons / Groupe Spéléologues
Publié le mercredi 6 septembre 2023 à 9h46

ARRÊTÉ DU MAIRE N°2023-083 – Arrêté de circulation, renouvellement de branchement AEP, Cités du Maroc
Publié le jeudi 7 septembre 2023 à 8h34

ARRÊTÉ DU MAIRE N°2023-082 – Manifestation Journées du Patrimoine (16-17 septembre 2023)
Publié le mercredi 6 septembre 2023 à 15h10

ARRÊTÉ DU MAIRE N°2023-081 – Utilisation temporaire du domaine public par un commerce
Publié le mercredi 6 septembre 2023 à 12h09

ARRÊTÉ DU MAIRE N°2023-080 – Arrêté de circulation, réparation France Télécom, rue Foch
Publié le mardi 5 septembre 2023 à 14h56

ARRÊTÉ DU MAIRE N°2023-079 – Annule et remplace l’arrêté 2023-066 du 29 août 2023 –  Nomination d’un régisseur titulaire et de mandataires suppléants
Publié le jeudi 31 août 2023 à 14h14

ARRÊTÉ DU MAIRE N°2023-078 – Annule et remplace l’arrêté 2023-070 du 29 août 2023 – Acte constitutif d’une régie de recettes pour la Médiathèque Le Bélieu
Publié le jeudi 31 août 2023 à 14h13

ARRÊTÉ DU MAIRE N°2023-077 – Nomination d’un régisseur titulaire et de mandataires suppléants concernant la régie pour divers produits communaux
Publié le mardi 29 août 2023 à 19h12

ARRÊTÉ DU MAIRE N°2023-076 – Acte constitutif d’une régie de recettes pour divers produits communaux et produits et concessions du cimetière
Publié le mardi 29 août 2023 à 19h11

ARRÊTÉ DU MAIRE N°2023-075 – Nomination d’un régisseur titulaire et de mandataires suppléants concernant la régie pôle extrascolaire et périscolaire
Publié le mardi 29 août 2023 à 19h11

ARRÊTÉ DU MAIRE N°2023-074 – Acte de clôture d’une régie de recettes du service municipal enfance jeunesse
Publié le mardi 29 août 2023 à 19h10

ARRÊTÉ DU MAIRE N°2023-073 – Acte constitutif d’une régie de recettes pour le pôle extrascolaire et périscolaire
Publié le mardi 29 août 2023 à 19h09

ARRÊTÉ DU MAIRE N°2023-072 – Nomination d’un régisseur titulaire et de mandataires suppléants concernant la régie pour la Médiathèque Le Bélieu
Publié le mardi 29 août 2023 à 19h08

ARRÊTÉ DU MAIRE N°2023-071 – Acte de clôture d’une régie de recettes pour l’encaissement des droits perçus à l’occasion d’une bourse aux livres
Publié le mardi 29 août 2023 à 19h06

ARRÊTÉ DU MAIRE N°2023-070 – Acte constitutif d’une régie de recettes pour la Médiathèque Le Bélieu
Publié le mardi 29 août 2023 à 19h05

ARRÊTÉ DU MAIRE N°2023-069 – Nomination d’un régisseur titulaire et d’un mandataire suppléant concernant la régie de l’aire de service camping-car
Publié le mardi 29 août 2023 à 19h04

ARRÊTÉ DU MAIRE N°2023-068 – Clôture d’une régie de recettes pour l’encaissement afférent à l’utilisation de l’aire de service camping-car
Publié le mardi 29 août 2023 à 19h04

ARRÊTÉ DU MAIRE N°2023-067 – Acte constitutif d’une régie de recettes pour les droits de place et l’utilisation de l’aire de service camping
Publié le mardi 29 août 2023 à 19h02

ARRÊTÉ DU MAIRE N°2023-066 – Nomination d’un régisseur titulaire et de mandataires suppléants concernant la régie pour la halte-garderie Crèche La Manduline
Publié le mardi 29 août 2023 à 19h00

ARRÊTÉ DU MAIRE N°2023-065 – Acte constitutif d’une régie de recettes pour la halte-garderie Crèche La Manduline
Publié le mardi 29 août 2023 à 19h00

ARRÊTÉ DU MAIRE N°2023-064 – Arrêté de circulation, alignement individuel, rue des Charrières, rue du Maquis et rue de Champvaudon
Publié le lundi 31 juillet 2023 à 14h01

ARRÊTÉ DU MAIRE N°2023-063 – Arrêté de circulation, réparation chambre France Télécom, rue des Anglots
Publié le mardi 25 juillet 2023 à 10h49

ARRÊTÉ DU MAIRE N°2023-062 – Demande d’autorisation d’ouvrir un débit temporaire de boissons / ASCBM
Publié le mercredi 13 septembre 2023 à 10h37

ARRÊTÉ DU MAIRE N°2023-061 – Demande d’autorisation d’ouvrir un débit temporaire de boissons / ASCBM
Publié le mercredi 13 septembre 2023 à 10h37

ARRÊTÉ DU MAIRE N°2023-060 – Utilisation temporaire du domaine public par un commerce
Publié le vendredi 21 juillet 2023 à 11h17

ARRÊTÉ DU MAIRE N°2023-059 – Marché nocturne sur le parking du Centre Culturel / vendredi 11 août 2023
Publié le jeudi 20 juillet 2023 à 10h48

ARRÊTÉ DU MAIRE N°2023-057 – Demande d’autorisation d’ouvrir un débit temporaire de boissons / APCM
Publié le mercredi 19 juillet 2023 à 11h02

ARRÊTÉ DU MAIRE N°2023-056 – Arrêté de circulation, livraison de béton, rue Louis Pergaud
Publié le mercredi 19 juillet 2023 à 11h18

ARRÊTÉ DU MAIRE N°2023-055 – Réglementation de circulation et stationnement des taxis
Publié le jeudi 13 juillet 2023 à 14h20

ARRÊTÉ DU MAIRE N°2023-054 – Circulation et stationnement à la fête nationale du 14 juillet 2023 / jeudi 13 juillet 2023
Publié le mardi 11 juillet 2023 à 9h48

ARRÊTÉ DU MAIRE N°2023-053 – Nomination d’un conseiller municipal délégué
Publié le jeudi 29 juin 2023 à 13h15

ARRÊTÉ DU MAIRE N°2023-052 – Demande d’autorisation d’ouvrir un débit temporaire de boissons / l’Amicale des boules de Beaulieu-Mandeure
Publié le lundi 3 juillet 2023 à 15h40

ARRÊTÉ DU MAIRE N°2023-051 – Demande d’autorisation d’ouvrir un débit temporaire de boissons / Moto Club de Mandeure
Publié le mardi 27 juin 2023 à 9h12

ARRÊTÉ DU MAIRE N°2023-050 – Demande d’autorisation d’ouvrir un débit temporaire de boissons / ASCBM
Publié le mardi 11 juillet 2023 à 9h47

ARRÊTÉ DU MAIRE N°2023-049 – Arrêté de circulation, branchement de gaz, rue du Pont
Publié le jeudi 15 juin 2023 à 8h11

ARRÊTÉ DU MAIRE N°2023-048 – Demande d’autorisation d’ouvrir un débit temporaire de boissons / Pourleselevesdelafontenotte
Publié le mercredi 14 juin 2023 à 10h53

ARRÊTÉ DU MAIRE N°2023-047 – Demande d’autorisation d’ouvrir un débit temporaire de boissons / Brasserie des Fontaines de Jouvence
Publié le jeudi 20 juillet 2023 à 10h46

ARRÊTÉ DU MAIRE N°2023-046 – Demande d’autorisation d’ouvrir un débit temporaire de boissons / Groupe Spéléologues
Publié le mercredi 14 juin 2023 à 10h53

ARRÊTÉ DU MAIRE N°2023-045 – Journée européenne de l’Archéologie / du 16 au 18 juin 2023
Publié le mercredi 7 juin 2023 à 11h40

ARRÊTÉ DU MAIRE N°2023-044 – Demande d’autorisation d’ouvrir un débit temporaire de boissons / Epanouie
Publié le mercredi 7 juin 2023 à 11h12

ARRÊTÉ DU MAIRE N°2023-043 – Demande d’autorisation d’ouvrir un débit temporaire de boissons / Epanouie
Publié le mercredi 7 juin 2023 à 11h12

ARRÊTÉ DU MAIRE N°2023-042 – Demande d’autorisation d’ouvrir un débit temporaire de boissons / L’Harmonie de Beaulieu-Mandeure
Publié le jeudi 1 juin 2023 à 15h56

ARRÊTÉ DU MAIRE N°2023-041- Vide greniers organisé par l’Amicale des Pompiers de Mandeure / dimanche 25 juin 2023
Publié le mardi 16 mai 2023 à 11h25

ARRÊTÉ DU MAIRE N°2023-040 – Arrêté de circulation, réalisation de boucles de feux de signalisation, rue de la Papeterie et rue de la Libération
Publié le mercredi 17 mai 2023 à 8h29

ARRÊTÉ DU MAIRE N°2023-039 – Manifestation Jeunesse en fête organisée par le SMEJ / mercredi 14 juin 2023
Publié le vendredi 12 mai 2023 à 8h36

ARRÊTÉ DU MAIRE N°2023-038 – Demande d’autorisation d’ouvrir un débit temporaire de boissons / ASCBM
Publié le mercredi 24 mai 2023 à 10h12

ARRÊTÉ DU MAIRE N°2023-037 – Demande d’autorisation d’ouvrir un débit temporaire de boissons / Moto-Club de Mandeure
Publié le jeudi 1 juin 2023 à 15h58

ARRÊTÉ DU MAIRE N°2023-036 – Moto-Cross sur le terrain de moto-cross de Mandeure par le Moto-club / dimanche 4 juin 2023
Publié le mercredi 10 mai 2023 à 11h53

ARRÊTÉ DU MAIRE N°2023-035 – Arrêté de circulation, stationnement de camion pour un déménagement, rue de la Poste
Publié le vendredi 28 avril 2023 à 8h59

ARRÊTÉ DU MAIRE N°2023-034 – Arrêté de circulation, stationnement de camion pour un déménagement, rue de la Poste
Publié le vendredi 28 avril 2023 à 8h59

ARRÊTÉ DU MAIRE N°2023-033 – Défilé de l’anniversaire de la Victoire de 1945 / lundi 8 mai 2023
Publié le vendredi 21 avril 2023 à 10h00

ARRÊTÉ DU MAIRE N°2023-032 – Arrêté de circulation, réfection d’un mur, rue de la Citadelle
Publié le vendredi 14 avril 2023 à 14h26

ARRÊTÉ DU MAIRE N°2023-031- Utilisation temporaire du domaine public par un commerce
Publié le vendredi 7 avril 2023 à 10h05

ARRÊTÉ DU MAIRE N°2023-030 – Club Mandeure VTT SINGLETRACK Compétition Enduro VTT / dimanche 16 avril 2023
Publié le mercredi 12 avril 2023 à 10h43

ARRÊTÉ DU MAIRE N°2023-029 – Arrêté de circulation, livraison et pose d’un garage en préfabriqué, lotissement  »Les Mallots »
Publié le mardi 28 mars 2023 à 10h43

ARRÊTÉ DU MAIRE N°2023-028 – Traversée de la commune dans le cadre de l’organisation d’une randonnée VTT / dimanche 26 mars 2023
Publié le mardi 21 mars 2023 à 11h17

ARRÊTÉ DU MAIRE N°2023-027 – Alignement individuel au droit d’une partie de la propriété
Publié le mardi 21 mars 2023 à 17h28

ARRÊTÉ DU MAIRE N°2023-026 – Demande d’autorisation d’ouvrir un débit temporaire de boissons / AS Sécurité Radio
Publié le mardi 11 avril 2023 à 11h13

ARRÊTÉ DU MAIRE N°2023-025 – Demande d’autorisation d’ouvrir un débit temporaire de boissons / L’Abeille Philatélique
Publié le mercredi 19 avril 2023 à 9h27

ARRÊTÉ DU MAIRE N°2023-024 – Demande d’autorisation d’ouvrir un débit temporaire de boissons / Club VTT Singletrack
Publié le mardi 13 avril 2023 à 15h23

ARRÊTÉ DU MAIRE N°2023-023 – Interdiction de fumer dans le cadre de la labélisation Espace sans tabac
Publié le vendredi 10 mars 2023 à 10h40

ARRÊTÉ DU MAIRE N°2023-022 – Changement de véhicule / Autorisation de stationnement d’un taxi / Annule et remplace l’arrêté 2023-013
Publié le mardi 28 février 2023 à 16h14

ARRÊTÉ DU MAIRE N°2023-021 – Demande d’autorisation d’ouvrir un débit temporaire de boissons / Sapeurs-Pompiers de Mandeure
Publié le mardi 28 février 2023 à 11h26

ARRÊTÉ DU MAIRE N°2023-020 – Demande d’autorisation d’ouvrir un débit temporaire de boissons / Club du modèle réduit
Publié le lundi 13 mars 2023 à 10h23

ARRÊTÉ DU MAIRE N°2023-019 – Nomination d’un régisseur et d’un mandataire pour la régie pour la location des salles communales
Publié le mardi 21 février 2023 à 15h48

ARRÊTÉ DU MAIRE N°2023-018 – Acte constitutif d’une régie de recettes pour la location des salles communales
Publié le mardi 21 février 2023 à 15h47

ARRÊTÉ DU MAIRE N°2023-017 – Interdiction de rassemblement d’individus susceptibles de troubler l’ordre public
Publié le mardi 21 février 2023 à 15h47

ARRÊTÉ DU MAIRE N°2023-015 – Demande d’autorisation d’ouvrir un débit temporaire de boissons / l’Avenir de Mandeure
Publié le mardi 28 mars 2023 à 10h4

ARRÊTÉ DU MAIRE N°2023-014 – Demande d’autorisation d’ouvrir un débit temporaire de boissons / Classe 67
Publié le jeudi 16 mars 2023 à 11h17

ARRÊTÉ DU MAIRE N°2023-013 – Changement de véhicule / Autorisation de stationnement d’un taxi
Publié le mercredi 15 février 2023 à 12h11

ARRÊTÉ DU MAIRE N°2023-012 – Utilisation temporaire du domaine public par un commerce
Publié le mercredi 15 février 2023 à 12h06

ARRÊTÉ DU MAIRE N°2023-011 – Demande d’autorisation d’ouvrir un débit temporaire de boissons / ASCBM
Publié le mardi 28 février 2023 à 11h25

ARRÊTÉ DU MAIRE N°2023-010 – Carnaval 2023 de l’école primaire des Estelles / jeudi 02 mars 2023
Publié le mardi 14 février 2023 à 11h37

ARRÊTÉ DU MAIRE N°2023-009 – Carnaval 2023 de l’école maternelle Frédéric Bataille / vendredi 24 février 2023
Publié le mardi 14 février 2023 à 11h36

ARRÊTÉ DU MAIRE N°2023-008 – Demande d’autorisation d’ouvrir un débit temporaire de boissons / l’Avenir de Mandeure
Publié le mardi 28 février 2023 à 11h24

ARRÊTÉ DU MAIRE N°2023-007 – Arrêté de circulation, mise en place d’un échafaudage, rue du 17 novembre
Publié le mercredi 15 février 2023 à 12h08

ARRÊTÉ DU MAIRE N°2023-006 – Utilisation temporaire du domaine public par un commerce
Publié le mardi 14 février 2023 à 9h54

ARRÊTÉ DU MAIRE N°2023-005 – Demande d’autorisation d’ouvrir un débit temporaire de boissons / Amicale des gars de Beaulieu
Publié le lundi 13 mars 2023 à 10h28

ARRÊTÉ DU MAIRE N°2023-004 – Délégation des fonctions d’officier de l’état civil
Publié le jeudi 26 janvier 2023 à 15h35

ARRÊTÉ DU MAIRE N°2023-003 – Demande d’autorisation d’ouvrir un débit temporaire de boissons / Mini Miss 13-15 ans
Publié le jeudi 26 janvier 2023 à 15h07

ARRÊTÉ DU MAIRE N°2023-002 – Demande d’autorisation d’ouvrir un débit temporaire de boissons / Couleurs vocales
Publié le jeudi 26 janvier 2023 à 15h06

ARRÊTÉ DU MAIRE N°2023-001 – Arrêté de circulation, travaux d’entretien sur la Commune
Publié le lundi 9 janvier 2023 à 15h04