ARRÊTÉS PRÉFECTORAUX 2024
ARRÊTÉ N°25-2024-07-15-00003 – Arrêté préfectoral autorisant la société free-mobile à défricher des bois situés sur le Territoire de Mandeure
Publié le lundi 15 juillet 2024 à 10h17
ARRÊTÉ N°25-2024-07-03-00001 – Réglementation des festivités liées à la Fête Nationales du 14 juillet 2024
Publié le jeudi 4 juillet 2024 à 8h47
ARRÊTÉ N°25-2024-07-02 – Liste des candidats et leurs remplaçants au second tour de l’élection des Députés à l’Assemblée Nationale du 7 juillet 2024
Publié le mercredi 3 juillet 2024 à 10h54
ARRÊTÉ N°25-2024-06-28-00011 – Réglementation des festivités liées à la Fête Nationales du 14 juillet 2024
Publié le mercredi 3 juillet 2024 à 10h45
ARRÊTÉ N°25-2024-05-22-00005 – Ouverture et fermeture de la Chasse dans le département du Doubs
Publié le lundi 3 juin 2024 à 9h37
ARRÊTÉ N°25-2024-03-21-0007 – Composition et fonctionnement de la commission départementale consultative des gens du voyage du Doubs
Publié le vendredi 22 mars 2024 à 9h13
ARRÊTÉ N°25-2024-02-08-0001 – Recrutement des jurys d’assises pour l’année 2025
Publié le lundi 12 février 2024 à 8h53
CIRCULAIRES PRÉFECTORALES 2024
CIRCULAIRE – Élection des membres de la Chambre Interdépartementale d’Agriculture du Doubs – 2025
Publiée le mardi 1er octobre 2024 à 8h47
CIRCULAIRE – Campagne de distillation 2024/2025
Publiée le lundi 9 septembre 2024 à 9h18
CIRCULAIRE N°002 – Prévention contre les violences urbaines / festivités du 14 juillet 2024
Publiée le mercredi 3 juillet 2024 à 10h51
DIVERS 2024
ARRÊTÉ N° DRIT-N24-68572 – Arrêté de voirie portant permission de voirie
Publié le lundi 30 septembre 2024 à 9h27
ARRÊTÉ N°STAM-24-245 – Arrêté de Police portant réglementation de la circulation (RD 437, Communes de Mathay et de Mandeure / Annule et remplace l’ARRÊTÉ N°STAM-24-244)
Publié le jeudi 26 septembre 2024 à 13h13
ARRÊTÉ N°STAM-24-244 – Arrêté de Police portant réglementation de la circulation (RD 437, Communes de Mathay et de Mandeure)
Publié le jeudi 26 septembre 2024 à 9h35
Arrêté de Police portant réglementation de la circulation (RD 437, Commune de Bourguignon)
Publié le lundi 9 septembre 2024 à 8h55
ARRÊTÉ N°STAM-24-207 – Arrêté de Police portant réglementation de la circulation (RD121, Commune Pierrefontaine les Blamont et Montecheroux)
Publié le jeudi 8 août 2024 à 8h02
Avis annonçant l’établissement des listes électorales dans le cadre des élections des membres de la chambre interdépartementale d’agriculture du DOUBS
Publié le jeudi 18 juillet 2024 à 16h36
Reconnaissance de catastrophe naturelle aléa sécheresse 2023
Publié le mercredi 3 juillet 2024 à 11h02
Dispositions relatives au jury d’assises pour 2025
Publié le lundi 12 février 2023 à 8h57