ARRÊTÉS MUNICIPAUX 2024

ARRÊTÉ DU MAIRE N°2024-075 – Arrêté du Maire, élections législatives / Dimanche 30 juin 2024 de 8h00 à 18h00
Publié le mardi 25 juin 2024 à 13h52

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ARRÊTÉ DU MAIRE N°2024-074 – Arrêté de circulation, chantier de travaux de reprise de fouille en enrobé, rue de Pont
Publié le mardi 25 juin 2024 à 13h47

ARRÊTÉ DU MAIRE N°2024-072 – Arrêté du Maire portant utilisation temporaire du Domaine Public par un commerce / Snack King
Publié le mardi 25 juin 2024 à 13h46

ARRÊTÉ DU MAIRE N°2024-071 – Arrêté du Maire – Vide-greniers dimanche 30 juin 2024 / L’Amicale des Sapeurs-pompiers de Mandeure
Publié le mardi 25 juin 2024 à 13h44

ARRÊTÉ DU MAIRE N°2024-070 –  Arrêté du Maire Jeunesse en Fête / mercredi 26 juin 2024
Publié le mercredi 19 juin 2024 à 10h42

ARRÊTÉ DU MAIRE N°2024-069 – Arrêté du Maire portant autorisation d’organisation d’une tombola au profit de projets pédagogiques de l’école Fontenotte de Mandeure par l’association  »Pour les élèves de la Fontenotte »
Publié le mardi 18 juin 2024 à 15h35

ARRÊTÉ DU MAIRE N°2024-068 – Demande d’autorisation d’ouvrir un débit temporaire de boissons / Présidente PEEP Maternelle Bataille
Publié le jeudi 13 juin 2024 à 13h58

ARRÊTÉ DU MAIRE N°2024-067 – Arrêté du Maire – Journées européennes de l’archéologie au Théâtre Gallo-Romain / Les 15 et 16 juin 2024
Publié le mardi 11 juin 2024 à 11h56

ARRÊTÉ DU MAIRE N°2024-066 – Arrêté de circulation, chantier d’enfouissement de réseaux secs, impasse du Clos
Publié le mardi 11 juin 2024 à 11h52

ARRÊTÉ DU MAIRE N°2024-063 – Arrêté de circulation, chantier de travaux branchement électrique, rue de Champvaudon et du Maquis
Publié le jeudi 6 juin 2024 à 11h03

ARRÊTÉ DU MAIRE N°2024-062 – Demande d’autorisation d’ouvrir un débit temporaire de boissons / Présidente PEEP Maternelle Bataille
Publié le jeudi 13 juin 2024 à 13h56

ARRÊTÉ DU MAIRE N°2024-061 – Demande d’autorisation d’ouvrir un débit temporaire de boissons / Groupe Spéléologues
Publié le jeudi 6 juin 2024 à 11h15

ARRÊTÉ DU MAIRE N°2024-060 – Arrêté de circulation, chantier de travaux de pose de fourreaux, rue sous la Côte
Publié le mardi 28 mai 2024 à 14h27

ARRÊTÉ DU MAIRE N°2024-059 – Arrêté d’alignement individuel au droit de la propriété de la SCI EDEN
Publié le mardi 28 mai 2024 à 14h25

ARRÊTÉ DU MAIRE N°2024-058 – Demande d’autorisation d’ouvrir un débit temporaire de boissons / Avenir de Mandeure
Publié le jeudi 13 juin 2024 à 13h54

ARRÊTÉ DU MAIRE N°2024-057 – Demande d’autorisation d’ouvrir un débit temporaire de boissons / Zik and Voice Factory
Publié le jeudi 6 juin 2024 à 11h13

ARRÊTÉ DU MAIRE N°2024-055 – Arrêté de circulation, déconnexion branchement AEP et EU, rue du Chêne
Publié le vendredi 17 mai 2024 à 11h05

ARRÊTÉ DU MAIRE N°2024-054 – Arrêté de circulation, stationnement d’un chariot élévateur pour remplacement des cheminés, rue de la libération
Publié le mercredi 15 mai 2024 à 11h55

ARRÊTÉ DU MAIRE N°2024-053 – Arrêté de circulation, stationnement de camion pour un déménagement, rue du Pont
Publié le jeudi 2 mai 2024 à 18h39

ARRÊTÉ DU MAIRE N°2024-052 – Demande d’autorisation d’ouvrir un débit temporaire de boissons / AS Radio – Fête du Printemps
Publié le vendredi 3 mai 2024 à 14h38

ARRÊTÉ DU MAIRE N°2024-051 – Arrêté de circulation, protection de travaux suite à un incendie, rue de la poste
Publié le mardi 30 avril 2024 à 18h11

ARRÊTÉ DU MAIRE N°2024-050 – Demande d’autorisation d’ouvrir un débit temporaire de boissons / Pour les enfants de la Fontenotte
Publié le jeudi 23 mai 2024 à 8h44

ARRÊTÉ DU MAIRE N°2024-049 – Arrêté de circulation, Protection de travaux électriques par fouilles, rue de Montfaivroux
Publié le lundi 29 avril 2024 à 8h47

ARRÊTÉ DU MAIRE N°2024-048 – Arrêté de circulation, chantier de travaux de pose d’échafaudage, rue de champvaudon
Publié le mardi 16 avril 2024 à 8h33

ARRÊTÉ DU MAIRE N°2024-047 – Défilé du mercredi 8 mai 2024 à l’occasion de l’anniversaire de la Victoire de 1945
Publié le vendredi 12 avril 2024 à 11h09

ARRÊTÉ DU MAIRE N°2024-046 – Compétition Enduro VTT du 21 avril 2024 de 7h00 à 19h00 / VTT Single Track
Publié le vendredi 12 avril 2024 à 11h08

ARRÊTÉ DU MAIRE N°2024-045 – Demande d’autorisation d’ouvrir un débit temporaire de boissons / Couleurs vocales
Publié le mardi 9 avril 2024 à 12h04

ARRÊTÉ DU MAIRE N°2024-044 – Arrêté de circulation, chantier de travaux de réparation de chambre FT, rue de Beaulieu
Publié le jeudi 18 avril 2024 à 11h13

ARRÊTÉ DU MAIRE N°2024-043 – Arrêté portant utilisation temporaire du domaine public par un commerce / Pizzaperitivo
Publié le vendredi 5 avril 2024 à 10h33

ARRÊTÉ DU MAIRE N°2024-042 – Arrêté de circulation, chantier de travaux de pose de fourreaux, rue du canal
Publié le vendredi 29 mars 2024 à 10h57

ARRÊTÉ DU MAIRE N°2024-041 – Arrêté de circulation, chantier de travaux de branchement électrique, rue de la libération
Publié le vendredi 29 mars 2024 à 10h55

ARRÊTÉ DU MAIRE N°2024-040 – Arrêté de circulation, chantier de travaux de mise à niveau de regard, rue de la Poste
Publié le vendredi 29 mars 2024 à 10h53

ARRÊTÉ DU MAIRE N°2024-039 – Arrêté de circulation, chantier de travaux de réparation de gaine France Télécom, rue de la Poste
Publié le vendredi 29 mars 2024 à 10h52

ARRÊTÉ DU MAIRE N°2024-038 – Arrêté de circulation, chantier de travaux de branchement gaz, rue du 17 novembre
Publié le vendredi 22 mars 2024 à 9h08

ARRÊTÉ DU MAIRE N°2024-037 – Défilé et vin d’honneur à l’occasion du Chapitre des Compagnons du Boitchu qui se déroulera dimanche 24 mars 2024
Publié le jeudi 21 mars 2024 à 14h06

ARRÊTÉ DU MAIRE N°2024-036 – Demande d’autorisation d’ouvrir un débit temporaire de boissons / Orchestre Harmonie de Beaulieu Mandeure
Publié le vendredi 29 mars 2024 à 11h01

ARRÊTÉ DU MAIRE N°2024-035 – Demande d’autorisation d’ouvrir un débit temporaire de boissons / Avenir de Mandeure
Publié le vendredi 29 mars 2024 à 10h59

ARRÊTÉ DU MAIRE N°2024-034 – Défilé de Carnaval organisé par l’école primaire des Estelles qui se déroulera le mardi 19 mars 2024
Publié le mercredi 13 mars 2024 à 11h44

ARRÊTÉ DU MAIRE N°2024-033 – Arrêté du Maire portant interdiction d’opérations de débardage de bois sur chemins communaux et accotements
Publié le mercredi 13 mars 2024 à 14h32

ARRÊTÉ DU MAIRE N°2024-032 – Arrêté du Maire portant interdiction de rassemblement d’individus susceptibles de troubler l’ordre public
Publié le vendredi 8 mars 2024 à 11h44

ARRÊTÉ DU MAIRE N°2024-031 – Arrêté de circulation, chantier de réfection de la chaussée, rue de la papeterie
Publié le lundi 11 mars 2024 à 14h39

ARRÊTÉ DU MAIRE N°2024-030 – Randonnée VTT : La Rudy Mountain organisé le dimanche 17 mars 2024 de 8h00 à 17h00
Publié le mercredi 6 mars 2024 à 15h03

ARRÊTÉ DU MAIRE N°2024-029 – Arrêté de circulation, chantier d’installation d’une cabane et d’un WC de chantier, cités du Mexique
Publié le mercredi 6 mars 2024 à 9h28

ARRÊTÉ DU MAIRE N°2024-028 – Défilé de Carnaval organisé par l’école primaire des Estelles qui se déroulera le mardi 12 mars 2024
Publié le lundi 4 mars 2024 à 12h14

ARRÊTÉ DU MAIRE N°2024-027 – Demande d’autorisation d’ouvrir un débit temporaire de boissons / L’Amicale des sapeurs pompiers de Mandeure
Publié le jeudi 6 juin 2024 à 11h11

ARRÊTÉ DU MAIRE N°2024-026 – Demande d’autorisation d’ouvrir un débit temporaire de boissons / Amicale des Boules Beaulieu Mandeure
Publié le jeudi 15 mars 2024 à 15h42

ARRÊTÉ DU MAIRE N°2024-025 – Demande d’autorisation d’ouvrir un débit temporaire de boissons / VTT SingleTrack
Publié le jeudi 15 mars 2024 à 15h42

ARRÊTÉ DU MAIRE N°2024-024 – Demande d’autorisation d’ouvrir un débit temporaire de boissons / Abeille Philatélique
Publié le mardi 9 avril 2024 à 12h04

ARRÊTÉ DU MAIRE N°2024-023 – Demande d’autorisation d’ouvrir un débit temporaire de boissons / Amicale des Boules Beaulieu Mandeure
Publié le jeudi 15 mars 2024 à 15h42

ARRÊTÉ DU MAIRE N°2024-022 – Demande d’autorisation d’ouvrir un débit temporaire de boissons / Classe 67
Publié le jeudi 14 mars 2024 à 15h08

ARRÊTÉ DU MAIRE N°2024-021 – Arrêté de circulation, chantier d’installation d’une cabane et d’un WC de chantier, cités du Mexique
Publié le vendredi 1 mars 2024 à 13h57

ARRÊTÉ DU MAIRE N°2024-020 – Arrêté de circulation, chantier de travaux de branchement AEP et EU, rue de la fontenotte
Publié le jeudi 29 février 2024 à 14h01

ARRÊTÉ DU MAIRE N°2024-019 – Arrêté de circulation, chantier de travaux de canalisation gaz, rue du canal
Publié le jeudi 29 février 2024 à 13h59

ARRÊTÉ DU MAIRE N°2024-018 – Compétition BMX Championnat Nord-Est, le dimanche 10 mars 2024 / AVBM
Publié le jeudi 29 février 2024 à 12h41

ARRÊTÉ DU MAIRE N°2024-017 – Demande d’autorisation d’ouvrir un débit temporaire de boissons / ASCBM
Publié le jeudi 29 février 2024 à 16h58

ARRÊTÉ DU MAIRE N°2024-016 – Arrêté de circulation, chantier de travaux d’enfouissement de réseau électrique, rue des Granges
Publié le mercredi 28 février 2024 à 16h13

ARRÊTÉ DU MAIRE N°2024-015 – Défilé de Carnaval organisé par l’école primaire des Estelles qui se déroulera le mardi 5 février 2024
Publié le lundi 19 février 2024 à 13h39

ARRÊTÉ DU MAIRE N°2024-014 – Arrêté de circulation, chantier de travaux d’enfouissement de réseau électrique, rue de Beaulieu
Publié le mardi 27 février 2024 à 14h16

ARRÊTÉ DU MAIRE N°2024-013 – Arrêté du maire prescrivant l’entretien des trottoirs
Publié le mercredi 14 février 2024 à 12h37

ARRÊTÉ DU MAIRE N°2024-012 – Cavalcade/carnaval organisé par l’école maternelle Bataille qui se déroulera le vendredi 16 février 2024
Publié le lundi 12 février 2024 à 11h16

ARRÊTÉ DU MAIRE N°2024-011 – Arrêté du Maire portant nomination d’un régisseur titulaure et de mandataires suppléants concernant le régie pour divers produits communaux et produits et concessions du cimetière
Publié le lundi 12 février 2024 à 16h11

ARRÊTÉ DU MAIRE N°2024-010 – Demande d’autorisation d’ouvrir un débit temporaire de boissons / Avenir de Mandeure
Publié le lundi 12 février 2024 à 11h12

ARRÊTÉ DU MAIRE N°2024-009 – Arrêté de circulation, chantier de travaux de démolition d’une maison, rue de la libération
Publié le mardi 30 janvier 2024 à 11h55

ARRÊTÉ DU MAIRE N°2024-008 – Arrêté de circulation, chantier de travaux de remise à niveau d’une chambre télécom, rue du Chêne
Publié le jeudi 25 janvier 2024 à 9h43

ARRÊTÉ DU MAIRE N°2024-007 – Demande d’autorisation d’ouvrir un débit temporaire de boissons / AVBM
Publié le mercredi 6 mars 2024 à 12h37

ARRÊTÉ DU MAIRE N°2024-006 – Arrêté de circulation, chantier de travaux de pose de réseau d’eau potable, rue des Bains
Publié le vendre 19 janvier 2024 à 15h52

ARRÊTÉ DU MAIRE N°2024-005 – Demande d’autorisation d’ouvrir un débit temporaire de boissons / Compagnons du Boitchu
Publié le jeudi 25 janvier 2024 à 13h44

ARRÊTÉ DU MAIRE N°2024-003 – Demande d’autorisation d’ouvrir un débit temporaire de boissons / OHBM
Publié le lundi 22 janvier 2024 à 8h52

ARRÊTÉ DU MAIRE N°2024-002 – Arrêté de circulation, chantier de travaux télécom, rue de Montfaivroux
Publié le lundi 8 janvier 2024 à 14h31

ARRÊTÉ DU MAIRE N°2024-001 – Arrêté de circulation, protection d’un chantier de branchement gaz, rue de l’église
Publié le mercredi 3 janvier 2024 à 10h23

DÉCISSIONS 2024

Décision N°2024-002 – Assistance à maîtrise d’ouvrage pour le renouvellement des contrats d’assurance
Publiée le jeudi 11 avril 2024 à 15h05

Décision N°2024-001 – Fourniture de repas pour la restauration scolaire des écoles et de la crèche / Avenant n°3
Publiée le mercredi 31 janvier 2024 à 10h23