DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL DU 23 FÉVRIER 2026
Délibération 2026-04-08-14 : Fixation de l’indemnité des élus
Publiée le vendredi 10 avril 2026 à 11h02
Délibération 2026-04-08-01 : Délégations du conseil municipal au Maire
Publiée le vendredi 10 avril 2026 à 11h00
Délibération 2026-02-23-01 : Mise à disposition de personnel auprès du CCAS de Mandeure + pièce annexe
Publiée le mercredi 25 février 2026 à 16h12
Délibération 2026-02-23-02 : Reprise anticipée des résultats exercice 2025 – Commune de Mandeure
Publiée le mercredi 25 février 2026 à 17h31
Délibération 2026-02-23-03 : Approbation du budget primitif 2026 Commune de Mandeure – Budget général M57 + pièce annexe
Publiée le mercredi 25 février 2026 à 17h32
Délibération 2026-02-23-04 : Vote des subventions et concours 2026
Publiée le mercredi 25 février 2026 à 16h13
Délibération 2026-02-02-05 : Autorisation de conclusion et de signature d’une convention d’objectifs et de moyens entre la Commune de Mandeure et l’APCM pour l’année 2026 + pièce annexe
Publiée le mercredi 25 février 2026 à 16h14
Délibération 2026-02-23-06 : Approbation de la convention d’assistance et de mise à disposition entre la Ville et le CCAS de Mandeure + pièce annexe
Publiée le mercredi 25 février 2026 à 16h14
Délibération 2026-02-23-07 : Aménagement et sécurisation de la traversée de Mandeure RD 437 – Modification de l’autorisation de programmes et crédits de paiement
Publiée le mercredi 25 février 2026 à 16h15
Délibération 2026-02-23-08 : Renouvellement de l’adhésion au marché groupé fourniture de services de télécommunications et prestations associés + pièces annexes
Publiée le mercredi 25 février 2026 à 16h16
Délibération 2026-02-23-09 : Acquisition d’une emprise foncière sur la parcelle AX 265 rue du Pont (RD 437) – Approbation du projet d’acquisition et autorisation de signature d’une convention sous seing privé + pièces annexes
Publiée le mercredi 25 février 2026 à 16h17
DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL DU 2 FÉVRIER 2026
ANNULE ET REMPLACE / Délibération 2026-02-02-01 : Ouvertures, fermetures de postes
Publiée le mardi 10 février 2026 à 17h07
Délibération 2026-02-02-01 : Ouvertures, fermetures de postes
Publiée le mercredi 4 février 2026 à 13h34
Délibération 2026-02-02-02 : Débat d’orientations budgétaires 2026 + pièce annexe
Publiée le mercredi 4 février 2026 à 13h35
Délibération 2026-02-02-03 : Avance sur la subvention 2026 du CCAS de Mandeure avant le vote du Budget Primitif 2026
Publiée le mercredi 4 février 2026 à 13h35
Délibération 2026-02-02-04 : Avance sur la subvention 2026 du SIVAMM de Mandeure avant le vote du Budget Primitif 2026
Publiée le mercredi 4 février 2026 à 13h36
Délibération 2026-02-02-05 : Convention de servitudes ENEDIS / Ville de Mandeure – Parcelle ZH 16
Publiée le mercredi 4 février 2026 à 13h36
Délibération 2026-02-02-06 : Subvention ravalement de façades
Publiée le mercredi 4 février 2026 à 13h36
Délibération 2026-02-02-07 : Renouvellement de la Convention Intercommunale des Attributions (CIA) pour la période 2026-2031 + pièce annexe
Publiée le mercredi 4 février 2026 à 13h37
Délibération 2026-02-02-08 : Avis sur le permis de construire PC0256322500010 de GENERATION AUTO réalisation d’une centrale photovoltaïque au sol (autoconsommation) sur la commune de Voujeaucourt
Publiée le mercredi 4 février 2026 à 13h39
Motion 2026-02-02-09 de soutien pour la liberté locale et les moyens d’agir des communes
Publiée le mercredi 4 février 2026 à 13h40