ARRÊTÉS MUNICIPAUX 2026
ARRÊTÉ DU MAIRE N°2026-023 – Arrêté portant interdiction d’accès au terrain de football
Publié le jeudi 5 mars 2026 à 15h24
ARRÊTÉ DU MAIRE N°2026-022 – Arrêté de circulation travaux de pontage de fissures, RD 473
Publié le jeudi 5 mars 2026 à 14h44
ARRÊTÉ DU MAIRE N°2026-020 – Arrêté de circulation, chantier de travaux de branchement électrique, rue de Fremuge
Publié le lundi 2 mars 2026 à 16h18
ARRÊTÉ DU MAIRE N°2026-019 – Couvre-feu temporaire pour les mineurs de moins de 18 ans
Publié le jeudi 26 février 2026 à 18h11
ARRÊTÉ DU MAIRE N°2026-017 – Arrêté du Maire portant interdiction de rassemblement d’individus susceptibles de troubler l’ordre public
Publié le mercredi 18 février 2026 à 13h00
ARRÊTÉ DU MAIRE N°2026-015 – Demande d’autorisation d’ouvrir un débit temporaire de boissons / Montbéliard Belfort Athlétisme (MBA)
Publié le mardi 24 février 2026 à 17h51
ARRÊTÉ DU MAIRE N°2026-014 – Demande d’autorisation d’ouvrir un débit temporaire de boissons / Amicale des Sapeurs Pompiers de Mandeure
Publié le mardi 24 février 2026 à 17h50
ARRÊTÉ DU MAIRE N°2026-013 – Demande d’autorisation d’ouvrir un débit temporaire de boissons / Club de l’Amitié
Publié le mardi 24 février 2026 à 17h49
ARRÊTÉ DU MAIRE N°2026-011 – Arrêté de circulation, chantier de travaux de dépose de poteau béton, rue du Pont
Publié le mardi 27 janvier 2026 à 18h23
ARRÊTÉ DU MAIRE N°2026-010 – Demande d’autorisation d’ouvrir un débit temporaire de boissons / AVBM
Publié le mardi 24 février 2026 à 17h48
ARRÊTÉ DU MAIRE N°2026-009 – Demande d’autorisation d’ouvrir un débit temporaire de boissons / Moto Club
Publié le mardi 24 février 2026 à 17h48
ARRÊTÉ DU MAIRE N°2026-008 – Demande d’autorisation d’ouvrir un débit temporaire de boissons / AVBM
Publié le mardi 24 février 2026 à 17h47
ARRÊTÉ DU MAIRE N°2026-007 – Demande d’autorisation d’ouvrir un débit temporaire de boissons / Couleurs Vocales
Publié le mardi 24 février 2026 à 17h46
ARRÊTÉ DU MAIRE N°2026-006 – Arrêté de circulation, travaux d’entretien courant ainsi que le réparations sur les feux tricolores réalisés par l’entreprise PMA sur l’ensemble du territoire de la Commune
Publié le jeudi 22 janvier 2026 à 12h24
ARRÊTÉ DU MAIRE N°2026-005 – Arrêté de circulation, chantier de travaux de pose d’un réseau EU, rue des Granges et Fontenis
Publié le jeudi 22 janvier 2026 à 12h22
ARRÊTÉ DU MAIRE N°2026-004 – Arrêté de circulation, chantier de travaux de réfection de chaussée, rue du Pont
Publié le jeudi 22 janvier 2026 à 12h20
ARRÊTÉ DU MAIRE N°2026-003 – Demande d’autorisation d’ouvrir un débit temporaire de boissons / Club de l’Amitié
Publié le mardi 20 janvier 2026 à 13h06
ARRÊTÉ DU MAIRE N°2026-002 – Arrêté de circulation, chantier de travaux de reprise de branchement AEP, rue des Essarts Balangiers
Publié le mardi 6 janvier 2026 à 9h57
ARRÊTÉ DU MAIRE N°2026-001 – Arrêté de circulation, chantier de travaux de création de branchement EU, rue de Courcelotte
Publié le mercredi 24 décembre 2025 à 11h51
DÉCISIONS 2026
DÉCISION N°2026-003 – Convention d’occupation des sols et d’usage d’une partie du terrain de camping « Les Grands Ansanges »
Publié le jeudi 26 février 2026 à 18h14
DÉCISION N°2026-002 – Gestion, exploitation et entretien du camping municipal « Les Grands Ansanges »
Publié le lundi 16 février 2026 à 18h13
DÉCISION N°2026-001 – Vérification et maintenance des chaudières individuelles des logements et bâtiments communaux
Publié le mardi 20 janvier 2026 à 13h43