ARRÊTÉS MUNICIPAUX 2026

ARRÊTÉ DU MAIRE N°2026-082 – Arrêté d’alignement rue de la Récille –
Publié le vendredi 22 mai 2026 à 11h37

ARRÊTÉ DU MAIRE N°2026-078 – Demande d’autorisation d’ouvrir un débit de boissons temporaire (3ème cat) – ABBM –
Publié le vendredi 22 mai 2026 à 11h37

ARRÊTÉ DU MAIRE N°2026-073 – Demande d’autorisation d’ouvrir un débit de boissons temporaire (3ème cat) – APCM –
Publié le vendredi 22 mai 2026 à 11h37

ARRÊTÉ DU MAIRE N°2026-068 – Arrêté portant désignation des représentants titulaires et suppléants de la collectivité au sein du CST –
Publié le mercredi 22 avril 2026 à 11h15

ARRÊTÉ DU MAIRE N°2026-067 – Demande d’autorisation d’ouvrir un débit temporaire de boissons (3ème cat) –
Publié le mercredi 6 mai 2026 à 15h10

ARRÊTÉ DU MAIRE N°2026-066 – Demande d’autorisation d’ouvrir un débit temporaire de boissons (3ème cat) –
Publié le mercredi 6 mai 2026 à 15h10

ARRÊTÉ DU MAIRE N°2026-065 – Arrêté du Maire relatif au défilé à l’occasion de l’anniversaire de la Victoire de 1945 –
Publié le jeudi 16 avril 2026 à 10h09

ARRÊTÉ DU MAIRE N°2026-064 – Arrêté de circulation travaux de branchement électrique, rue des Granges –
Publié le jeudi 16 avril 2026 à 10h09

ARRÊTÉ DU MAIRE N°2026-063 – Arrêté complétant l’arrêté du Maire n°2026-043 M. Nicola BASILICO –
Publié le mardi 14 avril 2026 à 16h25

ARRÊTÉ DU MAIRE N°2026-062 – Arrêté complétant l’arrêté du Maire n°2026-042 Mme Emmanuelle HAZEMANN –
Publié le mardi 14 avril 2026 à 16h25

ARRÊTÉ DU MAIRE N°2026-061 – Arrêté complétant l’arrêté du Maire n°2026-041 M. Hervé PLISSONNIER –
Publié le mardi 14 avril 2026 à 16h25

ARRÊTÉ DU MAIRE N°2026-060 – Arrêté complétant l’arrêté du Maire n°2026-040 Mme Véronique ADAM –
Publié le mardi 14 avril 2026 à 16h25

ARRÊTÉ DU MAIRE N°2026-059 – Arrêté complétant l’arrêté du Maire n°2026-039 M. Nuno MADEIRA –
Publié le mardi 14 avril 2026 à 16h25

ARRÊTÉ DU MAIRE N°2026-053 – Arrêté du Maire portant affectation d’un véhicule de service au bénéfice de Mme Vanessa CARRARA –
Publié le mercredi 22 avril 2026 à 11h14

ARRÊTÉ DU MAIRE N°2026-052 – Arrêté du Maire portant délégation de signature à la Directrice des Services Techniques –
Publié le vendredi 10 avril 2026 à 12h29

ARRÊTÉ DU MAIRE N°2026-051 – Arrêté du Maire portant délégation de signature à la Directrice Générale des Services –
Publié le vendredi 10 avril 2026 à 12h29

ARRÊTÉ DU MAIRE N°2026-050 – Arrêté du Maire portant délégation de signature de fonction et de signature à M. ROY Vincent, conseiller municipal délégué  – Publié le vendredi 10 avril 2026 à 11h22

ARRÊTÉ DU MAIRE N°2026-049 – Arrêté du Maire portant délégation de signature de fonction et de signature à M. LANGOLF Stéphane, conseiller municipal délégué  – Publié le vendredi 10 avril 2026 à 11h21

ARRÊTÉ DU MAIRE N°2026-048 – Arrêté du Maire portant délégation de signature de fonction et de signature à M. KURT David, conseiller municipal délégué  –
Publié le vendredi 10 avril 2026 à 11h20

ARRÊTÉ DU MAIRE N°2026-047 – Arrêté du Maire portant délégation de signature de fonction et de signature à M. VAUTRIN René, conseiller municipal délégué  – Publié le vendredi 10 avril 2026 à 11h19

ARRÊTÉ DU MAIRE N°2026-046 – Arrêté du Maire portant délégation de signature de fonction et de signature à Mme JOURNOT Annie, conseillère municipale déléguée  – Publié le vendredi 10 avril 2026 à 11h17

ARRÊTÉ DU MAIRE N°2026-045 – Arrêté du Maire portant délégation de signature de fonction et de signature à Mme BERGER Nadine, conseillère municipale déléguée  – Publié le vendredi 10 avril 2026 à 11h16

ARRÊTÉ DU MAIRE N°2026-044 – Arrêté du Maire portant délégation de signature de fonction et de signature à M. DUPETIT Mickaël, conseiller municipal délégué  –
Publié le vendredi 10 avril 2026 à 11h16

ARRÊTÉ DU MAIRE N°2026-043 – Arrêté du Maire portant délégation de signature de fonction et de signature à M. BASILICO Nicolas, 7e Adjoint  –
Publié le vendredi 10 avril 2026 à 11h15

ARRÊTÉ DU MAIRE N°2026-042 – Arrêté du Maire portant délégation de signature de fonction et de signature à Mme HAZEMANN Emmanuelle, 6e Adjointe  –
Publié le vendredi 10 avril 2026 à 11h13

ARRÊTÉ DU MAIRE N°2026-041 – Arrêté du Maire portant délégation de signature de fonction et de signature à M. PLISSONNIER Hervé, 5eme Adjoint  –
Publié le vendredi 10 avril 2026 à 11h11

ARRÊTÉ DU MAIRE N°2026-040 – Arrêté du Maire portant délégation de signature de fonction et de signature à Mme ADAM Véronique, 4eme Adjointe  –
Publié le vendredi 10 avril 2026 à 11h10

ARRÊTÉ DU MAIRE N°2026-039 – Arrêté du Maire portant délégation de signature de fonction et de signature à M. MADEIRA Nuno, 3eme Adjoint  –
Publié le vendredi 10 avril 2026 à 11h09

ARRÊTÉ DU MAIRE N°2026-038 – Arrêté du Maire portant délégation de signature de fonction et de signature à Mme JEANNEROT Nathalie, 2e Adjointe  –
Publié le vendredi 10 avril 2026 à 11h07

ARRÊTÉ DU MAIRE N°2026-037 – Arrêté du Maire portant délégation de signature de fonction et de signature à M. LOCHET Jean-Louis, 1er Adjoint –
Publié le vendredi 10 avril 2026 à 11h06

ARRÊTÉ DU MAIRE N°2026-036 – Demande d’autorisation d’ouvrir un débit temporaire de boissons (3ème cat) CLASSE 67 –
Publié le vendredi 10 avril 2026 à 10h58

ARRÊTÉ DU MAIRE N°2026-035 – Arrêté de circulation travaux de renouvellement vanne AEP, 43, rue de l’Eglise –
Publié le jeudi 9 avril 2026 à 16h21

ARRÊTÉ DU MAIRE N°2026-034 – Arrêté de circulation travaux de remplacement conduite d’eau, impasse des Courbières et rue sous la Côte –
Publié le vendredi 3 avril 2026 à 13h32

ARRÊTÉ DU MAIRE N°2026-033 – Demande d’autorisation d’ouvrir un débit temporaire (3ème cat) Avenir de Mandeure –
Publié le mercredi 15 avril 2026 à 15h34

ARRÊTÉ DU MAIRE N°2026-032 – Arrêté du Maire portant utilisation temporaire du domaine public par un commerce –
Publié le lundi 13 avril 2026 à 15h05

ARRÊTÉ DU MAIRE N°2026-031 – Arrêté de circulation travaux de branchement Gaz rue des Lannes –
Publié le mardi 31 mars 2026 à 08h19

ARRÊTÉ DU MAIRE N°2026-030 – Arrêté portant sur un couvre-feu temporaire pour les mineurs de moins de 18 ans –
Publié le vendredi 20 mars 2026 à 11h49

ARRÊTÉ DU MAIRE N°2026-029 – Arrêté portant interdiction d’accès au terrain de football – Prolongation de l’arrêté municipal
Publié le mercredi 18 mars 2026 à 15h52

ARRÊTÉ DU MAIRE N°2026-028 – Arrêté accordant la protection fonctionnelle
Publié le vendredi 13 mars 2026 à 14h09

ARRÊTÉ DU MAIRE N°2026-027 – Arrêté accordant la protection fonctionnelle
Publié le vendredi 13 mars 2026 à 12h24

ARRÊTÉ DU MAIRE N°2026-026 – Arrêté de circulation travaux de branchement AEP rue de Champvaudon
Publié le vendredi 13 mars 2026 à 11h17

ARRÊTÉ DU MAIRE N°2026-025 – Arrêté de circulation travaux de réfection d’enrobé rue des Granges et Fontenis
Publié le vendredi 13 mars 2026 à 10h20

ARRÊTÉ DU MAIRE N°2026-024 – Arrêté de circulation travaux de suppression branchement Gaz, 11 rue du Canal
Publié le mercredi 11 mars 2026 à 15h36

ARRÊTÉ DU MAIRE N°2026-023 – Arrêté portant interdiction d’accès au terrain de football
Publié le jeudi 5 mars 2026 à 15h24

ARRÊTÉ DU MAIRE N°2026-022 – Arrêté de circulation travaux de pontage de fissures, RD 473
Publié le jeudi 5 mars 2026 à 14h44

ARRÊTÉ DU MAIRE N°2026-021 – Demande d’autorisation d’ouvrir un débit temporaire (3ème catégorie) ABBM
Publié le mercredi 11 mars 2026 à 15h24

ARRÊTÉ DU MAIRE N°2026-020 – Arrêté de circulation, chantier de travaux de branchement électrique, rue de Fremuge
Publié le lundi 2 mars 2026 à 16h18

ARRÊTÉ DU MAIRE N°2026-019 – Couvre-feu temporaire pour les mineurs de moins de 18 ans
Publié le jeudi 26 février 2026 à 18h11

ARRÊTÉ DU MAIRE N°2026-018 – Demande d’autorisation d’ouvrir un débit temporaire de boissons (3ème cat) Club de l’Amitié 
Publié le mercredi 11 mars 2026 à 15h25

ARRÊTÉ DU MAIRE N°2026-017 – Arrêté du Maire portant interdiction de rassemblement d’individus susceptibles de troubler l’ordre public
Publié le mercredi 18 février 2026 à 13h00

ARRÊTÉ DU MAIRE N°2026-016 – Demande d’autorisation d’ouvrir un débit de boissons (3ème cat) 
Publié le mercredi 11 mars 2026 à 15h30

ARRÊTÉ DU MAIRE N°2026-015 – Demande d’autorisation d’ouvrir un débit temporaire de boissons / Montbéliard Belfort Athlétisme (MBA)
Publié le mardi 24 février 2026 à 17h51

ARRÊTÉ DU MAIRE N°2026-014 – Demande d’autorisation d’ouvrir un débit temporaire de boissons / Amicale des Sapeurs Pompiers de Mandeure
Publié le mardi 24 février 2026 à 17h50

ARRÊTÉ DU MAIRE N°2026-013 – Demande d’autorisation d’ouvrir un débit temporaire de boissons / Club de l’Amitié
Publié le mardi 24 février 2026 à 17h49

ARRÊTÉ DU MAIRE N°2026-012 – Arrêté portant nomination d’un régisseur titulaire et de mandataires suppléants Médiathèque Le Bélieu
Publié le vendredi 13 mars 2026 à 11h19

ARRÊTÉ DU MAIRE N°2026-011 – Arrêté de circulation, chantier de travaux de dépose de poteau béton, rue du Pont
Publié le mardi 27 janvier 2026 à 18h23

ARRÊTÉ DU MAIRE N°2026-010 – Demande d’autorisation d’ouvrir un débit temporaire de boissons / AVBM
Publié le mardi 24 février 2026 à 17h48

ARRÊTÉ DU MAIRE N°2026-009 – Demande d’autorisation d’ouvrir un débit temporaire de boissons / Moto Club
Publié le mardi 24 février 2026 à 17h48

ARRÊTÉ DU MAIRE N°2026-008 – Demande d’autorisation d’ouvrir un débit temporaire de boissons / AVBM
Publié le mardi 24 février 2026 à 17h47

ARRÊTÉ DU MAIRE N°2026-007 – Demande d’autorisation d’ouvrir un débit temporaire de boissons / Couleurs Vocales
Publié le mardi 24 février 2026 à 17h46

ARRÊTÉ DU MAIRE N°2026-006 – Arrêté de circulation, travaux d’entretien courant ainsi que le réparations sur les feux tricolores réalisés par l’entreprise PMA sur l’ensemble du territoire de la Commune
Publié le jeudi 22 janvier 2026 à 12h24

ARRÊTÉ DU MAIRE N°2026-005 – Arrêté de circulation, chantier de travaux de pose d’un réseau EU, rue des Granges et Fontenis
Publié le jeudi 22 janvier 2026 à 12h22

ARRÊTÉ DU MAIRE N°2026-004 – Arrêté de circulation, chantier de travaux de réfection de chaussée, rue du Pont
Publié le jeudi 22 janvier 2026 à 12h20

ARRÊTÉ DU MAIRE N°2026-003 – Demande d’autorisation d’ouvrir un débit temporaire de boissons / Club de l’Amitié
Publié le mardi 20 janvier 2026 à 13h06

ARRÊTÉ DU MAIRE N°2026-002 – Arrêté de circulation, chantier de travaux de reprise de branchement AEP, rue des Essarts Balangiers
Publié le mardi 6 janvier 2026 à 9h57

ARRÊTÉ DU MAIRE N°2026-001 – Arrêté de circulation, chantier de travaux de création de branchement EU, rue de Courcelotte
Publié le mercredi 24 décembre 2025 à 11h51