DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL DU 27 NOVEMBRE 2023

Délibération 2023-11-27-01 : Modification du régime indemnitaire tenant compte des fonctions,, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP) et autres primes constituant le régime indemnitaire
Publiée le mercredi 29 novembre 2023 à 13h51

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Délibération 2023-11-2702 : Adhésion aux missions complémentaires du Centre départemental de gestion de la fonction publique territoriale du Doubs – CDG25 + pièce annexe
Publiée le mercredi 29 novembre 2023 à 13h51

Délibération 2023-11-2703 : Présentation du rapport social unique + pièce annexe
Publiée le mercredi 29 novembre 2023 à 13h52

Délibération 2023-11-2704 : Décision modificative n°2 au Budget Primitif 2023 + pièce annexe
Publiée le mercredi 29 novembre 2023 à 13h53

Délibération 2023-11-2705 : Travaux en régie – Année 2023 + pièces annexes
Publiée le mercredi 29 novembre 2023 à 13h53

Délibération 2023-11-2706 : Modification des tarifs de location du Centre Culturel Polyvalent, du Majestic et de la salle des Anciens concernant les locations : devanture, bar, cuisine, sanitaires et grande salle / grande salle, cuisine et sanitaires, annexés au règlement de mise à disposition des salles communales.
Publiée le mercredi 29 novembre 2023 à 13h54

Délibération 2023-11-2707 : Adhésion de la commune de Dampjoux à Pays de Montbéliard Agglomération
Publiée le mercredi 29 novembre 2023 à 13h55

Délibération 2023-11-2708 : Avis de la Commune de Mandeure sur le nouveau Plan Partenarial de Gestion de la Demande et d’Information des Demandeurs de Logement social (PPGDID) et convention de gestion de logements sociaux au titre des collectivités territoriales à l’échelle intercommunale + pièces annexes
Publiée le mercredi 29 novembre 2023 à13h56 

Délibération 2023-11-2709 : Alignement chemin des Pâturages – Acquisition à l’indivition RODESCHINI
Publiée le mercredi 29 novembre 2023 à 13h56

Délibération 2023-11-27-10 : Avis de transfert d’affectation du temple de l’Association Cultuelle de l’Église protestante unie (ACEPU) de Mandeure-Mathay à l’ACEPU de Valentigney
Publiée le mercredi 29 novembre 2023 à 13h57

Délibération 2023-11-27-11 : Rapport 2022 sur le prix et la qualité des services publics de l’eau et de l’assainissement collectif et non collectif
Publiée le mercredi 29 novembre 2023 à 13h57

Délibération 2023-11-27-12 : Rapport 2022 sur le prix et la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets ménagers et assimilés
Publiée le mercredi 29 novembre 2023 à 13h58

DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL DU 25 SEPTEMBRE 2023

Délibération 2023-09-25-01 : Décision modificative n°1 au Budget Primitif 2023
Publiée le mercredi 27 septembre 2023 à 12h46

Délibération 2023-09-25-02 : Approbation de la nomenclature budgétaire et comptable M57
Publiée le mercredi 27 septembre 2023 à 12h46

Délibération 2023-09-25-03 : Approbation du régime des amortissements des immobilisations et de la fongibilité des crédits
Publiée le mercredi 27 septembre 2023 à 12h45

Délibération 2023-09-25-04 : Approbation du règlement budgétaire et financier
Publiée le mercredi 27 septembre 2023 à 12h45

Délibération 2023-09-25-05 : Admissions en non-valeur
Publiée le mercredi 27 septembre 2023 à 12h45

Délibération 2023-09-25-06 : Acceptation créances éteintes
Publiée le mercredi 27 septembre 2023 à 12h45

Délibération 2023-09-25-07 : Subventions ravalement de façades
Publiée le mercredi 27 septembre 2023 à 12h44

Délibération 2023-09-25-08 : Aménagement de sécurité et réfection de la chaussée – rue de la Papeterie – Demande de subvention
Publiée le mercredi 27 septembre 2023 à 12h44

DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL DU 26 JUIN 2023

Délibération 2023-06-26-01 : Ouvertures et modification de postes
Publiée le mercredi 28 juin 2023 à 12h04

Délibération 2023-06-26-02 : Fixation de l’indemnité des élus
Publiée le mercredi 28 juin 2023 à 12h04

Délibération 2023-06-26-03 : Indemnités gardiennage des églises
Publiée le mercredi 28 juin 2023 à 12h05

Délibération 2023-06-26-04 : Autorisation de conclusion et signature d’une convention intercommunale Petite Enfance et versement d’une subvention afférente
Publiée le mercredi 28 juin 2023 à 12h06

Délibération 2023-06-26-05 : Subventions ravalement de façades
Publiée le mercredi 28 juin 2023 à 12h07

Délibération 2023-06-26-06 : Institution de la taxe d’aménagement, fixation du taux et institution des exonérations
Publiée le mercredi 28 juin 2023 à 12h08

Délibération 2023-06-26-07 : Vente des parcelles AC 835, 836, 335, 113 et 115 à la Maison Familiale et Rurale du Pays de Montbéliard
Publiée le mercredi 28 juin 2023 à 12h09

DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL DU 22 MAI 2023

Délibération 2023-05-22-01 : Désignation d’un référent déontologue des élus et adhésion à la mission d’assistance et de conseil mise en place par le Centre de Gestion du Doubs + Pièces annexes
Publiée le mercredi 24 mai 2023 à 14h39

Délibération 2023-05-22-02 : Vote du taux des contributions directes – Année 2023
Publiée le mercredi 24 mai 2023 à 14h39

Délibération 2023-05-22-03 : Vote des subventions aux associations
Publiée le mercredi 24 mai 2023 à 14h40

Délibération 2023-05-22-04 : Autorisation de conclusion et de signature d’une convention d’objectifs et de moyens avec l’Harmonie Beaulieu-Mandeure pour l’année 2023 + Pièce annexe  
Publiée le mercredi 24 mai 2023 à 14h40

Délibération 2023-05-22-05 : Approbation des tarifs de la Médiathèque Le Bélieu et adoption du règlement afférent + Pièce annexe
Publiée le mercredi 24 mai 2023 à 14h40

Délibération 2023-05-22-06 : Approbation des tarifs périscolaires et restauration scolaire et adoption du règlement afférent + Pièce annexe
Publiée le mercredi 24 mai 2023 à 14h41

Délibération 2023-05-22-07 : Désignation d’un conseiller délégué + Pièce annexe
Publiée le mercredi 24 mai 2023 à 14h41

Délibération 2023-05-22-08 : Composition des commissions thématiques permanentes : modification
Publiée le mercredi 24 mai 2023 à 14h41

Délibération 2023-05-22-09 : Modification des membres de la Commission d’Appel d’Offres et de la Commission délégation de service public
Publiée le mercredi 24 mai 2023 à 14h42

Délibération 2023-05-22-10 : Modification des membres de Soli-Cités, ARIAL, Néolia et Habitat 25
Publiée le mercredi 24 mai 2023 à 14h42

Délibération 2023-05-22-11 : Modification de la désignation d’un représentant au sein du SIACVH
Publiée le mercredi 24 mai 2023 à 14h43

Délibération 2023-05-22-12 : Subventions ravalement de façades
Publiée le mercredi 24 mai 2023 à 14h43

Délibération 2023-05-22-13 : Néolia – Vente d’une 2ème tranche de 21 logements situés Cités du Mexique à Mandeure + Pièce annexe
Publiée le mercredi 24 mai 2023 à 14h43

Délibération 2023-05-22-14 : Néolia – Démolition de 20 logements situés 1 et 3 rue de la Poste à Mandeure Bâtiment F
Publiée le mercredi 24 mai 2023 à 14h44

Délibération 2023-05-22-15 : Délimitation du périmètre scolaire
Publiée le mercredi 24 mai 2023 à 14h44

Motion contre le transfert du pôle de cancérologie du Mittan à Trévenans
Publiée le mercredi 24 mai 2023 à 14h44

DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL DU 4 AVRIL 2023

Délibération 2023-04-03-01 : Ouverture et fermeture de postes
Publiée le mercredi 5 avril 2023 à 11h59

Délibération 2023-04-03-02 : Approbation du compte administratif 2022 Commune de Mandeure – Budget général M14 + pièce annexe
Publiée le mercredi 5 avril 2023 à 11h59

Délibération 2023-04-03-03 : Approbation du compte administratif 2022 Commune de Mandeure – Lotissement ”Fontenotte”
Publiée le mercredi 5 avril 2023 à 12h00

Délibération 2023-04-03-04 : Approbation du compte de gestion 2022 Commune de Mandeure – Budget général
Publiée le mercredi 5 avril 2023 à 12h00

Délibération 2023-04-03-05 : Approbation du compte de gestion 2022 Commune de Mandeure  – Lotissement ”Fontenotte”
Publiée le mercredi 5 avril 2023 à 12h00

Délibération 2023-04-03-06 : Affectation des résultats
Publiée le mercredi 5 avril 2023 à 12h00

Délibération 2023-04-03-07 : Vote du taux des contributions directes + pièces annexes
Publiée le mercredi 5 avril 2023 à 12h00

Délibération 2023-04-03-08 : Approbation du budget primitif 2023 Commune de Mandeure – Budget général M14 + pièce annexe
Publiée le mercredi 5 avril 2023 à 12h00

Délibération 2023-04-03-09 : Vote des subventions – 1ère attribution
Publiée le mercredi 5 avril 2023 à 12h01

Délibération 2023-04-03-10 : Convention d’objectifs et de moyens entre la Commune et l’APCM pour l’année 2023 – Autorisation de conclusion et de signature
Publiée le mercredi 5 avril 2023 à 12h01

Délibération 2023-04-03-11 : Ventes de parcelles cadastrées AC 946 et AC 902 à SAS REBECCA LS
Publiée le mercredi 5 avril 2023 à 12h01

DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL DU 27 FÉVRIER 2023

Délibération 2023-02-27-01 : Modifications de postes
Publiée le mercredi 1 mars 2023 à 10h15

Délibération 2023-02-27-02 : Approbation du plan de formation 2023 + pièce annexe
Publiée le mercredi 1 mars 2023 à 10h15

Délibération 2023-02-27-03 : Autorisation de paiement par anticipation sur le budget primitif 2023
Publiée le mercredi 1 mars 2023 à 10h15

Délibération 2023-02-27-04 : Débat d’orientations budgétaires + pièces annexes
Publiée le mercredi 1 mars 2023 à 10h16

Délibération 2023-02-27-05 : Subvention ravalement de façades
Publiée le mercredi 1 mars 2023 à 10h16

Délibération 2023-02-27-06 : Programme travaux SYDED 2023 + pièces annexes
Publiée le mercredi 1 mars 2023 à 10h16

Délibération 2023-02-27-07 : Affouage sur pied – Campagne 2022/2023
Publiée le mercredi 1 mars 2023 à 10h16

Délibération 2023-02-27-08 : Composition des commissions thématiques permanentes : modification
Publiée le mercredi 1 mars 2023 à 10h17

Délibération 2023-02-27-09 : Modification des membres de la commission d’appel d’offres et de la commission délégation de service public
Publiée le mercredi 1 mars 2023 à 10h17

Délibération 2023-02-27-10 : Modification des membres de la commission intercommunale des impôts directs, de l’association de services à domicile Soli-Cités, de l’accueil résidentiel – insertion – accompagnement
Publiée le mercredi 1 mars 2023 à 10h17

Délibération 2023-02-27-11 : Remplacement d’un membre élu au sein du CCAS
Publiée le mercredi 1 mars 2023 à 10h17

DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL DU 30 JANVIER 2023

Délibération 2023-01-30-01 : Ouverture et fermeture de postes
Publiée le mercredi 1 février 2023 à 13h53

Délibération 2023-01-30-02 : Présentation du bilan social unique + pièces annexes
Publiée le mercredi 1 février 2023 à 13h53

Délibération 2023-01-30-03 : Subvention ravalement de façades
Publiée le mercredi 1 février 2023 à 13h54

Délibération 2023-01-30-04 : Approbation de la Convention Territoriale Globale + pièces annexes
Publiée le mercredi 1 février 2023 à 13h54

Délibération 2023-01-30-05 : Approbation du règlement de fonctionnement de la petite chèche “La Manduline” + pièces annexes
Publiée le mercredi 1 février 2023 à 13h55

Délibération 2023-01-30-06 : Approbation du règlement de fonctionnement de la Maison des Jeunes + pièce annexe
Publiée le mercredi 1 février 2023 à 13h55

Délibération 2023-01-30-07 : Assiette, dévolution et destination des coupes et produits de coupes de bois 2022/2023
Publiée le mercredi 1 février 2023 à 13h56