DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL DU 28 OCTOBRE 2024
Délibération 2024-10-28-01 : Modification et approbation du règlement de l’organisation et du temps de travail + pièce annexe
Publiée le mardi 29 octobre 2024 à 14h28
Délibération 2024-10-28-02 : Approbation du rapport de la Commission Locale d’Évaluation des Charges Transférées (CLECT)
Publiée le mardi 29 octobre 2024 à 14h29
Délibération 2024-10-28-03 : Rapport 2023 sur le prix et la qualité des services publics de l’eau et de l’assainissement collectif et non collectif + pièces annexes publiées sur le site internet de la commune
Publiée le mardi 29 octobre 2024 à 14h29
Délibération 2024-10-28-04 : Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets ménagers et assimilés – Année 2023 + pièce annexe publiée sur le site internet de la commune
Publiée le mardi 29 octobre 2024 à 14h30
DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL DU 30 SEPTEMBRE 2024
Délibération 2024-09-30-01 : Modification de poste
Publiée le jeudi 3 octobre 2024 à 15h49
Délibération 2024-09-30-02 : Modification et approbation du règlement de l’organisation et du temps de travail + pièce annexe
Publiée le jeudi 3 octobre 2024 à 15h49
Délibération 2024-09-30-03 : Acquisition de mobilier et de matériels – Crèche – Demandes de subvention
Publiée le jeudi 3 octobre 2024 à 15h49
Délibération 2024-09-30-04 : Décision modificative n°1 au budget primitif 2024 M57 + pièce annexe
Publiée le jeudi 3 octobre 2024 à 15h50
Délibération 2024-09-30-05 : Admissions en non-valeur
Publiée le jeudi 3 octobre 2024 à 15h50
Délibération 2024-09-30-06 : Acceptation de créances éteintes
Publiée le jeudi 3 octobre 2024 à 15h51
Délibération 2024-09-30-07 : Acquisition de la parcelle cadastrée AD 838 + pièce annexe
Publiée le jeudi 3 octobre 2024 à 15h51
Délibération 2024-09-30-08 : Convention de servitudes ENEDIS/Ville de Mandeure + pièces annexes
Publiée le jeudi 3 octobre 2024 à 15h52
Délibération 2024-09-30-09 : Convention de mise à disposition ENEDIS/Ville de Mandeure + pièces annexes
Publiée le jeudi 3 octobre 2024 à 15h52
Délibération 2024-09-30-10 : Vente par la commune d’un immeuble non bâti cadastré AE 446, rue des Fontenis + pièces annexes
Publiée le jeudi 3 octobre 2024 à 15h52
Délibération 2024-09-30-11 : Désaffectation et déclassement du domaine public et intégration au domaine privé de la commune de l’immeuble non bâti cadastré AE 446, rue des Fontenis + pièce annexe
Publiée le jeudi 3 octobre 2024 à 15h53
Délibération 2024-09-30-12 : Subvention ravalement de façades
Publiée le jeudi 3 octobre 2024 à 15h54
Délibération 2024-09-30-13 : Définition des zones d’accélération pour le développement de la production d’énergies renouvelables (ZAEnR)
Publiée le jeudi 3 octobre 2024 à 15h54
Délibération 2024-09-30-14 : Adhésion de la commune de Montécheroux au Syndicat Intercommunal pour l’Amélioration des Chemins de la Vallée d’Hérimoncourt (S.I.A.C.V.H) – Avis de la commune de Mandeure + pièce annexe
Publiée le jeudi 3 octobre 2024 à 15h55
Délibération 2024-09-30-15 : Plan de Mobilité (PDM) de Pays de Montbéliard Agglomération – Avis de la Commune de Mandeure
Publiée le jeudi 3 octobre 2024 à 15h55
DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL DU 24 JUIN 2024
Délibération 2024-06-24-01 : Ouverture, modification et fermeture de postes
Publiée le mercredi 26 juin 2024 à 13h30
Délibération 2024-06-24-02 : Modification des tarifs de location des salles communales
Publiée le mercredi 26 juin 2024 à 13h31
Délibération 2024-06-24-03 : Délibération de garantie NÉOLIA – Réhabilitation de 39 logements collectifs 2/4/5/6/8 rue de la Poste à Mandeure
Publiée le mercredi 26 juin 2024 à 13h31
Délibération 2024-06-24-04 : Tarifs Taxe Locale sur la Publicité Extérieure 2025
Publiée le mercredi 26 juin 2024 à 13h32
Délibération 2024-06-24-05 : Subvention ravalement de façades
Publiée le mercredi 26 juin 2024 à 13h33
Délibération 2024-06-24-06 : Vente de la parcelle AC 632 rue de la Libération 25350 Mandeure
Publiée le mercredi 26 juin 2024 à 13h34
DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL DU 27 MAI 2024
Délibération 2024-05-27-01 : Augmentation de la participation employeur contrat prévoyance et contrat santé
Publiée le mercredi 29 mai 2024 à 13h29
Délibération 2024-05-27-02 : Augmentation de la valeur de la carte restaurant et de la participation employeur
Publiée le mercredi 29 mai 2024 à 13h29
Délibération 2024-05-27-03 : Modification du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP)
Publiée le mercredi 29 mai 2024 à 13h30
Délibération 2024-05-27-04 : Indemnités de gardiennage des églises communales
Publiée le mercredi 29 mai 2024 à 13h30
Délibération 2024-05-27-05 : Approbation et autorisation de conclusion de la convention de partenariat pour le fonctionnement et le financement d’un centre médico-scolaire unique pour le Pays de Montbéliard et alentours + pièce annexe
Publiée le mercredi 29 mai 2024 à 13h30
Délibération 2024-05-27-06 : Approbation du Projet Éducatif Territorial 2024-2027 + pièces annexes
Publiée le mercredi 29 mai 2024 à 13h31
Délibération 2024-05-27-07 : Approbation et autorisation de conclusion d’une convention d’engagement financier entre la Commune de Mandeure et l’école privée Saint-Martin + pièce annexe
Publiée le mercredi 29 mai 2024 à 13h31
Délibération 2024-05-27-08 : Autorisation de conclusion et signature de l’avenant n° 1 à la convention pour la réalisation de missions opérationnelles proposées par l’Ad@t – Délégué à la protection des données + pièce annexe
Publiée le mercredi 29 mai 2024 à 13h32
DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL DU 29 AVRIL 2024
Délibération 2024-04-29-01 : Modification du régime indemnitaire filière culturelle – Indemnité de suivi et d’orientation des élèves
Publiée le mardi 30 avril 2024 à 17h20
Délibération 2024-04-29-02 : Ouverture et fermeture de postes
Publiée le mardi 30 avril 2024 à 17h20
Délibération 2024-04-29-03 : Modification du règlement de l’organisation et du temps de travail
Publiée le mardi 30 avril 2024 à 17h21
Délibération 2024-04-29-04 : Vote des subventions aux associations – 1ère attribution
Publiée le mardi 30 avril 2024 à 17h23
Délibération 2024-04-29-05 : Autorisation de conclusion et de signature d’une convention d’objectifs et de moyens avec l’Harmonie Beaulieu-Mandeure pour l’année 2024
Publiée le mardi 30 avril 2024 à 17h25
Délibération 2024-04-29-06 : Approbation du tarif des plantes à l’occasion de la fête du Printemps
Publiée le mardi 30 avril 2024 à 17h26
Délibération 2024-04-29-07 : Socle numérique école privée Saint-Martin – Demande de subvention
Publiée le mardi 30 avril 2024 à 17h26
Délibération 2024-04-29-08 : Subventions ravalement de façades
Publiée le mardi 30 avril 2024 à 17h30
Délibération 2024-04-29-09 : Déclassement partiel de voie communale dans le domaine privé de la Commune en vue de son aliénation
Publiée le mardi 30 avril 2024 à 17h30
Délibération 2024-04-29-10 : Vente de la parcelle AS 229 appartenant à la Commune à l’indivision BOILLON-COUCHE
Publiée le mardi 30 avril 2024 à 17h30
Délibération 2024-04-29-11 : Pays de Montbéliard Agglomération – Modification statutaire – Intégration d’une compétence dite « supplémentaire » visant à la constitution de groupements de commandes
Publiée le mardi 30 avril 2024 à 17h32
Délibération 2024-04-29-12 : Pays de Montbéliard Agglomération – Modification statutaire – Intégration d’un item complémentaire à la compétence Santé exercée à titre supplémentaire visant à la mise en place d’une mutuelle intercommunale
Publiée le mardi 30 avril 2024 à 17h33
Délibération 2024-04-29-13 : Chambre régionale des comptes – Observations définitives relatives au contrôle de la gestion de la communauté d’agglomération de Pays de Montbéliard Agglomération (contrôle organique)
Publiée le mardi 30 avril 2024 à 17h33
Délibération 2024-04-29-14 : Assistance à Maîtrise d’Ouvrage pour le renouvellement des contrats d’assurance – Attribution du marché n°2024-01 RISK’OMNIUM SAS
Publiée le mardi 30 avril 2024 à 17h34
DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL DU 8 AVRIL 2024
Délibération 2024-04-08-01 : Approbation du compte administratif 2023 – Commune de Mandeure – Budget général M14
Publiée le jeudi 11 avril 2024 à 15h09
Délibération 2024-04-08-02 : Approbation du compte de gestion 2023 – Commune de Mandeure – Budget général M14
Publiée le jeudi 11 avril 2024 à 15h09
Délibération 2024-04-08-03 : Affectation des résultats
Publiée le jeudi 11 avril 2024 à 15h10
Délibération 2024-04-08-04 : Vote du taux des contributions directes
Publiée le jeudi 11 avril 2024 à 15h10
Délibération 2024-04-08-05 : Approbation du budget primitif 2024 – Commune de Mandeure – Budget général M57
Publiée le jeudi 11 avril 2024 à 15h10
Délibération 2024-04-08-06 : Vote des subventions aux écoles, collèges, APCM, SIVAMM et CCAS
Publiée le jeudi 11 avril 2024 à 15h11
Délibération 2024-04-08-07 : Autorisation de conclusion et de signature d’une convention d’objectifs et de moyens entre la Commune et l’APCM pour l’année 2024
Publiée le jeudi 11 avril 2024 à 15h12
Délibération 2024-04-08-08 : Autorisation d’occupation du domaine privé de la Commune à la société FREE MOBILE qui a pour objectif d’implanter et d’exploiter des infrastructures pour la téléphonie mobile : antenne relais.
Publiée le jeudi 11 avril 2024 à 15h12
DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL DU 26 FÉVRIER 2024
Délibération 2024-02-26-01 : Ouverture de postes
Publiée le mercredi 28 février 2024 à 13h14
Délibération 2024-02-26–02 : Débat d’orientations budgétaire pour l’année 2024 + pièce annexe
Publiée le mercredi 28 février 2024 à 13h14
Délibération 2024-02-26-03 : Néolia – Démolition d’un bâtiment de 40 logements et construction de 14 maisons individuelles
Publiée le mercredi 28 février 2024 à 13h15
Délibération 2024-01-29-04 : Convention de mise à disposition d’agents auprès de PMA pour l’entretien des sites Rives du Doubs et Théâtre
Publiée le mercredi 28 février 2024 à 13h16
DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL DU 29 JANVIER 2024
Délibération 2024-01-29-01 : Ouvertures fermetures et modifications de postes [ erreur matérielle ]
Publiée le mercredi 31 janvier 2024 à 11h57
>> Délibération 2024-01-29-01 : Ouvertures fermetures et modifications de postes
Publiée le mercredi 7 février 2024 à 13h12
Délibération 2024-01-29–02 : Plan de formation [ erreur matérielle ]
Publiée le mercredi 31 janvier 2024 à 11h57
>> Délibération 2024-01-29–02 : Plan de formation
Publiée le mercredi 7 février 2024 à 13h12
Délibération 2024-01-29-03 : Assiette, dévolution et destinations des coupes et produits de coupes de bois pour 2023/2024 [ erreur matérielle ]
Publiée le mercredi 31 janvier 2024 à 11h58
>> Délibération 2024-01-29-03 : Assiette, dévolution et destinations des coupes et produits de coupes de bois pour 2023/2024
Publiée le mercredi 7 février 2024 à 13h13
Délibération 2024-01-29-04 : Affouage sur pied – Campagne 2023/2024 [ erreur matérielle ]
Publiée le mercredi 31 janvier 2024 à 11h59
>> Délibération 2024-01-29-04 : Affouage sur pied – Campagne 2023/2024
Publiée le mercredi 7 février 2024 à 13h13
Délibération 2024-01-29–05 : Subvention ravalement de façades [ erreur matérielle ]
Publiée le mercredi 31 janvier 2024 à 12h00
>> Délibération 2024-01-29–05 : Subvention ravalement de façades
Publiée le mercredi 7 février 2024 à 13h14
Délibération 2024-01-29–06 : Réfection complète avec isolation de la toiture – Poste de police municipale – Demande de subvention [ erreur matérielle ]
Publiée le mercredi 31 janvier 2024 à 12h00
>> Délibération 2024-01-29–06 : Réfection complète avec isolation de la toiture – Poste de police municipale – Demande de subvention
Publiée le mercredi 7 février 2024 à 13h15
Délibération 2024-01-29–07 : Rénovation de bâtiments scolaires – Réfection de la toiture de l’école des Estelles – Demande de subvention [ erreur matérielle ]
Publiée le mercredi 31 janvier 2024 à 12h00
>> Délibération 2024-01-29–07 : Rénovation de bâtiments scolaires – Réfection de la toiture de l’école des Estelles – Demande de subvention
Publiée le mercredi 7 février 2024 à 13h15
Délibération 2024-01-29–08 : Autorisation d’occupation du domaine privé de la commune à la Société FREE MOBILE qui a pour objectif d’implanter et d’exploiter des infrastructures pour la téléphonie mobile : antenne relais [ erreur matérielle ]
Publiée le mercredi 31 janvier 2024 à 12h01
>> Délibération 2024-01-29–08 : Autorisation d’occupation du domaine privé de la commune à la Société FREE MOBILE qui a pour objectif d’implanter et d’exploiter des infrastructures pour la téléphonie mobile : antenne relais
Publiée le mercredi 7 février 2024 à 13h15
Délibération 2024-01-29–09 : Convention de mise à disposition gracieuse de parcelles communales consentie à l’association Mandeure VTT Singletrack [ erreur matérielle ]
Publiée le mercredi 31 janvier 2024 à 12h03
>> Délibération 2024-01-29–09 : Convention de mise à disposition gracieuse de parcelles communales consentie à l’association Mandeure VTT Singletrack
Publiée le mercredi 7 février 2024 à 13h16
Délibération 2024-01-29-10 : Adhésion à un groupement de commandes permanent pour l’achat d’énergies et la fourniture de services en matière d’efficacité et d’exploitation énergétique sur le périmètre de la région Bourgogne-Franche-Comté [ erreur matérielle ]
Publiée le mercredi 31 janvier 2024 à 12h04
>> Délibération 2024-01-29-10 : Adhésion à un groupement de commandes permanent pour l’achat d’énergies et la fourniture de services en matière d’efficacité et d’exploitation énergétique sur le périmètre de la région Bourgogne-Franche-Comté
Publiée le mercredi 7 février 2024 à 13h16