DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL DU 27 MAI 2024

Délibération 2024-05-27-01 : Augmentation de la participation employeur contrat prévoyance et contrat santé
Publiée le mercredi 29 mai 2024 à 13h29

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Délibération 2024-05-27-02 : Augmentation de la valeur de la carte restaurant et de la participation employeur
Publiée le mercredi 29 mai 2024 à 13h29

Modification du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP)
Publiée le mercredi 29 mai 2024 à 13h30

Délibération 2024-05-27-04 : Indemnités de gardiennage des églises communales
Publiée le mercredi 29 mai 2024 à 13h30

Délibération 2024-05-27-05 : Approbation et autorisation de conclusion de la convention de partenariat pour le fonctionnement et le financement d’un centre médico-scolaire unique pour le Pays de Montbéliard et alentours + pièce annexe
Publiée le mercredi 29 mai 2024 à 13h30

Délibération 2024-05-27-06 : Approbation du Projet Éducatif Territorial 2024-2027 + pièces annexes
Publiée le mercredi 29 mai 2024 à 13h31

Délibération 2024-05-27-07 : Approbation et autorisation de conclusion d’une convention d’engagement financier entre la Commune de Mandeure et l’école privée Saint-Martin + pièce annexe
Publiée le mercredi 29 mai 2024 à 13h31

Délibération 2024-05-27-08 : Autorisation de conclusion et signature de l’avenant n° 1 à la convention pour la réalisation de missions opérationnelles proposées par l’Ad@t – Délégué à la protection des données + pièce annexe
Publiée le mercredi 29 mai 2024 à 13h32

DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL DU 29 AVRIL 2024

Délibération 2024-04-29-01 : Modification du régime indemnitaire filière culturelle – Indemnité de suivi et d’orientation des élèves
Publiée le mardi 30 avril 2024 à 17h20

Délibération 2024-04-29-02 : Ouverture et fermeture de postes
Publiée le mardi 30 avril 2024 à 17h20

Délibération 2024-04-29-03 : Modification du règlement de l’organisation et du temps de travail
Publiée le mardi 30 avril 2024 à 17h21

Délibération 2024-04-29-04 : Vote des subventions aux associations – 1ère attribution
Publiée le mardi 30 avril 2024 à 17h23

Délibération 2024-04-29-05 : Autorisation de conclusion et de signature d’une convention d’objectifs et de moyens avec l’Harmonie Beaulieu-Mandeure pour l’année 2024
Publiée le mardi 30 avril 2024 à 17h25

Délibération 2024-04-29-06 : Approbation du tarif des plantes à l’occasion de la fête du Printemps
Publiée le mardi 30 avril 2024 à 17h26

Délibération 2024-04-29-07 : Socle numérique école privée Saint-Martin – Demande de subvention
Publiée le mardi 30 avril 2024 à 17h26

Délibération 2024-04-29-08 : Subventions ravalement de façades
Publiée le mardi 30 avril 2024 à 17h30

Délibération 2024-04-29-09 : Déclassement partiel de voie communale dans le domaine privé de la Commune en vue de son aliénation
Publiée le mardi 30 avril 2024 à 17h30

Délibération 2024-04-29-10 : Vente de la parcelle AS 229 appartenant à la Commune à l’indivision BOILLON-COUCHE
Publiée le mardi 30 avril 2024 à 17h30

Délibération 2024-04-29-11 : Pays de Montbéliard Agglomération – Modification statutaire – Intégration d’une compétence dite « supplémentaire » visant à la constitution de groupements de commandes
Publiée le mardi 30 avril 2024 à 17h32

Délibération 2024-04-29-12 : Pays de Montbéliard Agglomération – Modification statutaire – Intégration d’un item complémentaire à la compétence Santé exercée à titre supplémentaire visant à la mise en place d’une mutuelle intercommunale
Publiée le mardi 30 avril 2024 à 17h33

Délibération 2024-04-29-13 : Chambre régionale des comptes – Observations définitives relatives au contrôle de la gestion de la communauté d’agglomération de Pays de Montbéliard Agglomération (contrôle organique)
Publiée le mardi 30 avril 2024 à 17h33

Délibération 2024-04-29-14 : Assistance à Maîtrise d’Ouvrage pour le renouvellement des contrats d’assurance – Attribution du marché n°2024-01 RISK’OMNIUM SAS
Publiée le mardi 30 avril 2024 à 17h34

DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL DU 8 AVRIL 2024

Délibération 2024-04-08-01 : Approbation du compte administratif 2023 – Commune de Mandeure – Budget général M14
Publiée le jeudi 11 avril 2024 à 15h09

Délibération 2024-04-08-02 : Approbation du compte de gestion 2023 – Commune de Mandeure – Budget général M14
Publiée le jeudi 11 avril 2024 à 15h09

Délibération 2024-04-08-03 : Affectation des résultats
Publiée le jeudi 11 avril 2024 à 15h10

Délibération 2024-04-08-04 : Vote du taux des contributions directes
Publiée le jeudi 11 avril 2024 à 15h10

Délibération 2024-04-08-05 : Approbation du budget primitif 2024 – Commune de Mandeure – Budget général M57
Publiée le jeudi 11 avril 2024 à 15h10

Délibération 2024-04-08-06 : Vote des subventions aux écoles, collèges, APCM, SIVAMM et CCAS
Publiée le jeudi 11 avril 2024 à 15h11

Délibération 2024-04-08-07 : Autorisation de conclusion et de signature d’une convention d’objectifs et de moyens entre la Commune et l’APCM pour l’année 2024
Publiée le jeudi 11 avril 2024 à 15h12

Délibération 2024-04-08-08 : Autorisation d’occupation du domaine privé de la Commune à la société FREE MOBILE qui a pour objectif d’implanter et d’exploiter des infrastructures pour la téléphonie mobile : antenne relais.
Publiée le jeudi 11 avril 2024 à 15h12

DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL DU 26 FÉVRIER 2024

Délibération 2024-02-26-01 : Ouverture de postes
Publiée le mercredi 28 février 2024 à 13h14

Délibération 2024-02-2602 : Débat d’orientations budgétaire pour l’année 2024 + pièce annexe
Publiée le mercredi 28 février 2024 à 13h14

Délibération 2024-02-26-03 : Néolia – Démolition d’un bâtiment de 40 logements et construction de 14 maisons individuelles
Publiée le mercredi 28 février 2024 à 13h15

Délibération 2024-01-29-04 : Convention de mise à disposition d’agents auprès de PMA pour l’entretien des sites Rives du Doubs et Théâtre
Publiée le mercredi 28 février 2024 à 13h16

DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL DU 29 JANVIER 2024

Délibération 2024-01-29-01 : Ouvertures fermetures et modifications de postes  [ erreur matérielle ]
Publiée le mercredi 31 janvier 2024 à 11h57

>> Délibération 2024-01-29-01 : Ouvertures fermetures et modifications de postes
Publiée le mercredi 7 février 2024 à 13h12

Délibération 2024-01-2902 : Plan de formation [ erreur matérielle ]
Publiée le mercredi 31 janvier 2024 à 11h57

>Délibération 2024-01-2902 : Plan de formation
Publiée le mercredi 7 février 2024 à 13h12

Délibération 2024-01-29-03 : Assiette, dévolution et destinations des coupes et produits de coupes de bois pour 2023/2024 [ erreur matérielle ]
Publiée le mercredi 31 janvier 2024 à 11h58

>Délibération 2024-01-29-03 : Assiette, dévolution et destinations des coupes et produits de coupes de bois pour 2023/2024
Publiée le mercredi 7 février 2024 à 13h13

Délibération 2024-01-29-04 : Affouage sur pied – Campagne 2023/2024 [ erreur matérielle ]
Publiée le mercredi 31 janvier 2024 à 11h59

>Délibération 2024-01-29-04 : Affouage sur pied – Campagne 2023/2024
Publiée le mercredi 7 février 2024 à 13h13

Délibération 2024-01-2905 : Subvention ravalement de façades [ erreur matérielle ]
Publiée le mercredi 31 janvier 2024 à 12h00

>Délibération 2024-01-2905 : Subvention ravalement de façades
Publiée le mercredi 7 février 2024 à 13h14

Délibération 2024-01-2906 : Réfection complète avec isolation de la toiture – Poste de police municipale – Demande de subvention [ erreur matérielle ]
Publiée le mercredi 31 janvier 2024 à 12h00

>Délibération 2024-01-2906 : Réfection complète avec isolation de la toiture – Poste de police municipale – Demande de subvention
Publiée le mercredi 7 février 2024 à 13h15

Délibération 2024-01-2907 : Rénovation de bâtiments scolaires – Réfection de la toiture de l’école des Estelles – Demande de subvention [ erreur matérielle ]
Publiée le mercredi 31 janvier 2024 à 12h00

>Délibération 2024-01-2907 : Rénovation de bâtiments scolaires – Réfection de la toiture de l’école des Estelles – Demande de subvention
Publiée le mercredi 7 février 2024 à 13h15

Délibération 2024-01-2908 : Autorisation d’occupation du domaine privé de la commune à la Société FREE MOBILE qui a pour objectif d’implanter et d’exploiter des infrastructures pour la téléphonie mobile : antenne relais [ erreur matérielle ]
Publiée le mercredi 31 janvier 2024 à 12h01

>Délibération 2024-01-2908 : Autorisation d’occupation du domaine privé de la commune à la Société FREE MOBILE qui a pour objectif d’implanter et d’exploiter des infrastructures pour la téléphonie mobile : antenne relais
Publiée le mercredi 7 février 2024 à 13h15

Délibération 2024-01-2909 : Convention de mise à disposition gracieuse de parcelles communales consentie à l’association Mandeure VTT Singletrack [ erreur matérielle ]
Publiée le mercredi 31 janvier 2024 à 12h03 

>Délibération 2024-01-2909 : Convention de mise à disposition gracieuse de parcelles communales consentie à l’association Mandeure VTT Singletrack
Publiée le mercredi 7 février 2024 à 13h16

Délibération 2024-01-29-10 : Adhésion à un groupement de commandes permanent pour l’achat d’énergies et la fourniture de services en matière d’efficacité et d’exploitation énergétique sur le périmètre de la région Bourgogne-Franche-Comté [ erreur matérielle ]
Publiée le mercredi 31 janvier 2024 à 12h04

>Délibération 2024-01-29-10 : Adhésion à un groupement de commandes permanent pour l’achat d’énergies et la fourniture de services en matière d’efficacité et d’exploitation énergétique sur le périmètre de la région Bourgogne-Franche-Comté
Publiée le mercredi  7 février 2024 à 13h16