DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL DU 29 JANVIER 2024

Délibération 2024-01-29-01 : Ouvertures fermetures et modifications de postes  [ erreur matérielle ]
Publiée le mercredi 31 janvier 2024 à 11h57

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>> Délibération 2024-01-29-01 : Ouvertures fermetures et modifications de postes
Publiée le mercredi 7 février 2024 à 13h12

Délibération 2024-01-2902 : Plan de formation [ erreur matérielle ]
Publiée le mercredi 31 janvier 2024 à 11h57

>Délibération 2024-01-2902 : Plan de formation
Publiée le mercredi 7 février 2024 à 13h12

Délibération 2024-01-29-03 : Assiette, dévolution et destinations des coupes et produits de coupes de bois pour 2023/2024 [ erreur matérielle ]
Publiée le mercredi 31 janvier 2024 à 11h58

>Délibération 2024-01-29-03 : Assiette, dévolution et destinations des coupes et produits de coupes de bois pour 2023/2024
Publiée le mercredi 7 février 2024 à 13h13

Délibération 2024-01-29-04 : Affouage sur pied – Campagne 2023/2024 [ erreur matérielle ]
Publiée le mercredi 31 janvier 2024 à 11h59

>Délibération 2024-01-29-04 : Affouage sur pied – Campagne 2023/2024
Publiée le mercredi 7 février 2024 à 13h13

Délibération 2024-01-2905 : Subvention ravalement de façades [ erreur matérielle ]
Publiée le mercredi 31 janvier 2024 à 12h00

>Délibération 2024-01-2905 : Subvention ravalement de façades
Publiée le mercredi 7 février 2024 à 13h14

Délibération 2024-01-2906 : Réfection complète avec isolation de la toiture – Poste de police municipale – Demande de subvention [ erreur matérielle ]
Publiée le mercredi 31 janvier 2024 à 12h00

>Délibération 2024-01-2906 : Réfection complète avec isolation de la toiture – Poste de police municipale – Demande de subvention
Publiée le mercredi 7 février 2024 à 13h15

Délibération 2024-01-2907 : Rénovation de bâtiments scolaires – Réfection de la toiture de l’école des Estelles – Demande de subvention [ erreur matérielle ]
Publiée le mercredi 31 janvier 2024 à 12h00

>Délibération 2024-01-2907 : Rénovation de bâtiments scolaires – Réfection de la toiture de l’école des Estelles – Demande de subvention
Publiée le mercredi 7 février 2024 à 13h15

Délibération 2024-01-2908 : Autorisation d’occupation du domaine privé de la commune à la Société FREE MOBILE qui a pour objectif d’implanter et d’exploiter des infrastructures pour la téléphonie mobile : antenne relais [ erreur matérielle ]
Publiée le mercredi 31 janvier 2024 à 12h01

>Délibération 2024-01-2908 : Autorisation d’occupation du domaine privé de la commune à la Société FREE MOBILE qui a pour objectif d’implanter et d’exploiter des infrastructures pour la téléphonie mobile : antenne relais
Publiée le mercredi 7 février 2024 à 13h15

Délibération 2024-01-2909 : Convention de mise à disposition gracieuse de parcelles communales consentie à l’association Mandeure VTT Singletrack [ erreur matérielle ]
Publiée le mercredi 31 janvier 2024 à 12h03 

>Délibération 2024-01-2909 : Convention de mise à disposition gracieuse de parcelles communales consentie à l’association Mandeure VTT Singletrack
Publiée le mercredi 7 février 2024 à 13h16

Délibération 2024-01-29-10 : Adhésion à un groupement de commandes permanent pour l’achat d’énergies et la fourniture de services en matière d’efficacité et d’exploitation énergétique sur le périmètre de la région Bourgogne-Franche-Comté [ erreur matérielle ]
Publiée le mercredi 31 janvier 2024 à 12h04

>Délibération 2024-01-29-10 : Adhésion à un groupement de commandes permanent pour l’achat d’énergies et la fourniture de services en matière d’efficacité et d’exploitation énergétique sur le périmètre de la région Bourgogne-Franche-Comté
Publiée le mercredi  7 février 2024 à 13h16