DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL DU 24 FÉVRIER 2025
Délibération 2025-02-24-01 : Fermeture de postes
Publiée le mardi 25 février 2025 à 16h08
Délibération 2025-02-24-02 : Protection sociale complémentaire – Mandatement du Centre de gestion de la fonction publique du Doubs
Publiée le mardi 25 février 2025 à 16h09
Délibération 2025-02-24-03 : Débat d’orientations budgétaires + pièce annexe
Publiée le mardi 25 février 2025 à 16h09
Délibération 2025-02-24-04 : Approbation de la convention de servitudes ENEDIS / Ville de MANDEURE + pièce annexe
Publiée le mardi 25 février 2025 à 16h10
Délibération 2025-02-24-05 : Désaffectation, déclassement du domaine public et intégration au domaine privé de la commune de l’immeuble non bâti cadastré AC 632 rue de la Libération 25350 Mandeure
Publiée le mardi 25 février 2025 à 16h10
Délibération 2025-02-24-06 : Vente de la parcelle AC 632 rue de la Libération 25350 Mandeure
Publiée le mardi 25 février 2025 à 16h11
Délibération 2025-02-24-07 : Prolongation de la mission de conseil en énergie partagé auprès des communes de plus de 2000 habitants de Pays de Montbéliard Agglomération + pièce annexe
Publiée le mardi 25 février 2025 à 16h12
Délibération 2025-02-24-08 : Adhésion de la commune de Mandeure à TERRITOIRE 25
Publiée le mardi 25 février 2025 à 16h13
DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL DU 27 JANVIER 2025
Délibération 2025-01-27-01 : Ouvertures et fermeture de postes
Publiée le mardi 28 janvier 2025 à 14h28
Délibération 2025-01-27-02 : Autorisation de paiement à compter de janvier 2025 par anticipation sur le budget primitif 2025
Publiée le mardi 28 janvier 2025 à 14h28
Délibération 2025-01-27-03 : Demandes de subventions – Acquisition de matériels pour le SMEJ
Publiée le mardi 28 janvier 2025 à 14h29
Délibération 2025-01-27-04 : Programme de restauration et d’entretien des pelouses de corniches de Champvermol – Modification de la demande de subvention
Publiée le mardi 28 janvier 2025 à 14h29
Délibération 2025-01-27-05 : Programme de restauration et d’entretien des pelouses de corniches de Champvermol – Demande de subvention travaux de 2025 à 2027
Publiée le mardi 28 janvier 2025 à 14h29
Délibération 2025-01-27-06 : Adoption du règlement des vacances scolaires organisées par la commune de Mandeure – Instauration d’une pause méridienne + pièce annexes
Publiée le mardi 28 janvier 2025 à 14h30
Délibération 2025-01-27-07 : Subvention ravalement de façades
Publiée le mardi 28 janvier 2025 à 14h31
Délibération 2025-01-27-08 : Assiette, dévolution et destinations des coupes et produits de coupes de bois pour 2024/2025
Publiée le mardi 28 janvier 2025 à 14h32
Délibération 2025-01-27-09 : Affouage sur pied – Campagne 2024/2025 + pièce annexe
Publiée le mardi 28 janvier 2025 à 14h32