DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL DU 7 AVRIL 2025
Motion 2025-04-07-01 : Contre le transfert du pôle de cancérologie du Mittan à Trévenans
Publiée le mardi 8 avril 2025 à 16h38
Délibération 2025-04-07-02 : Fermeture de postes
Publiée le mardi 8 avril 2025 à 16h38
Délibération 2025-04-07-03 : Plan de formation 2025 + pièce annexe
Publiée le mardi 8 avril 2025 à 16h39
Délibération 2025-04-07-04 : Approbation du compte financier unique (CFU) 2024 Commune de Mandeure – Budget général M57
Délibération 2025-04-07-05 : Affectation des résultats
Délibération 2025-04-07-07 : Approbation du budget primitif 2025 Commune de Mandeure – Budget général M57 + pièces annexes
Publiées le mercredi 9 avril 2025 à 14h32
Délibération 2025-04-07-06 : Vote du taux des contributions directes + pièce annexe
Publiée le mardi 8 avril 2025 à 16h40
Délibération 2025-04-07-08 : Vote des subventions aux associations – 1ère attribution
Publiée le mardi 8 avril 2025 à 16h41
Délibération 2025-04-07-09 : Vote des subventions aux écoles, collège, Amicale du Personnel Communal, SIVAMM et CCAS
Publiée le mardi 8 avril 2025 à 16h41
Délibération 2025-04-07-10 : Autorisation de conclusion et de signature d’une convention d’objectifs et de moyens entre la Commune de Mandeure et l’APCM pour l’année 2025
Publiée le mardi 8 avril 2025 à 16h42
Délibération 2025-04-07-11 : Autorisation de conclusion et de signature d’une convention d’objectifs et de moyens entre la Commune de Mandeure et l’Harmonie Beaulieu-Mandeure pour l’année 2025
Publiée le mardi 8 avril 2025 à 16h43
Délibération 2025-04-07-12 : Aménagement et sécurisation de la traversée de Mandeure RD437 – Création d’une autorisation de programmes et crédits de paiement
Publiée le mardi 8 avril 2025 à 16h44
Délibération 2025-04-07-13 : Approbation du tarif des plantes à l’occasion de la fête du printemps
Publiée le mardi 8 avril 2025 à 16h44
Délibération 2025-04-07-14 : Approbation du bilan de la concertation relative à la définition des Zones d’Accélération pour l’implantation d’installations terrestres de production d’Énergie Renouvelables (ZAEnR) de la Commune de Mandeure + pièce annexe
Publiée le mardi 8 avril 2025 à 16h45
Délibération 2025-04-07-15 : Subventions ravalement de façades
Publiée le mardi 8 avril 2025 à 16h46
Délibération 2025-04-07-16 : NÉOLIA – Vente de 24 logements situés à Mandeure, Cités du Mexique (3ème tranche) + pièce annexe
Publiée le mardi 8 avril 2025 à 16h46
Délibération 2025-04-07-17 : Approbation de la convention entre Pays de Montbéliard Agglomération la ville de Mandeure pour la gestion de la signalisation lumineuse tricolore + pièce annexe
Publiée le mardi 8 avril 2025 à 16h47
Note de présentation brève et synthétique du budget primitif 2025
Publiée le lundi 14 avril 2025 à 16h03
Note de présentation brève et synthétique du compte financier unique 2024
Publiée le lundi 14 avril 2025 à 16h05
DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL DU 24 FÉVRIER 2025
Délibération 2025-02-24-01 : Fermeture de postes
Publiée le mardi 25 février 2025 à 16h08
Délibération 2025-02-24-02 : Protection sociale complémentaire – Mandatement du Centre de gestion de la fonction publique du Doubs
Publiée le mardi 25 février 2025 à 16h09
Délibération 2025-02-24-03 : Débat d’orientations budgétaires + pièce annexe
Publiée le mardi 25 février 2025 à 16h09
Délibération 2025-02-24-04 : Approbation de la convention de servitudes ENEDIS / Ville de MANDEURE + pièce annexe
Publiée le mardi 25 février 2025 à 16h10
Délibération 2025-02-24-05 : Désaffectation, déclassement du domaine public et intégration au domaine privé de la commune de l’immeuble non bâti cadastré AC 632 rue de la Libération 25350 Mandeure
Publiée le mardi 25 février 2025 à 16h10
Délibération 2025-02-24-06 : Vente de la parcelle AC 632 rue de la Libération 25350 Mandeure
Publiée le mardi 25 février 2025 à 16h11
Délibération 2025-02-24-07 : Prolongation de la mission de conseil en énergie partagé auprès des communes de plus de 2000 habitants de Pays de Montbéliard Agglomération + pièce annexe
Publiée le mardi 25 février 2025 à 16h12
Délibération 2025-02-24-08 : Adhésion de la commune de Mandeure à TERRITOIRE 25
Publiée le mardi 25 février 2025 à 16h13
DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL DU 27 JANVIER 2025
Délibération 2025-01-27-01 : Ouvertures et fermeture de postes
Publiée le mardi 28 janvier 2025 à 14h28
Délibération 2025-01-27-02 : Autorisation de paiement à compter de janvier 2025 par anticipation sur le budget primitif 2025
Publiée le mardi 28 janvier 2025 à 14h28
Délibération 2025-01-27-03 : Demandes de subventions – Acquisition de matériels pour le SMEJ
Publiée le mardi 28 janvier 2025 à 14h29
Délibération 2025-01-27-04 : Programme de restauration et d’entretien des pelouses de corniches de Champvermol – Modification de la demande de subvention
Publiée le mardi 28 janvier 2025 à 14h29
Délibération 2025-01-27-05 : Programme de restauration et d’entretien des pelouses de corniches de Champvermol – Demande de subvention travaux de 2025 à 2027
Publiée le mardi 28 janvier 2025 à 14h29
Délibération 2025-01-27-06 : Adoption du règlement des vacances scolaires organisées par la commune de Mandeure – Instauration d’une pause méridienne + pièce annexes
Publiée le mardi 28 janvier 2025 à 14h30
Délibération 2025-01-27-07 : Subvention ravalement de façades
Publiée le mardi 28 janvier 2025 à 14h31
Délibération 2025-01-27-08 : Assiette, dévolution et destinations des coupes et produits de coupes de bois pour 2024/2025
Publiée le mardi 28 janvier 2025 à 14h32
Délibération 2025-01-27-09 : Affouage sur pied – Campagne 2024/2025 + pièce annexe
Publiée le mardi 28 janvier 2025 à 14h32