DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL DU 3 NOVEMBRE 2025
Délibération 2025-11-03-01 : Décision modificatif n°1 au budget primitif 2025 M57 + pièce annexe
Publiée le mercredi 5 novembre octobre 2025 à 19h25
Délibération 2025-11-03-02 : Admissions en non-valeur + pièce annexe
Publiée le mercredi 5 novembre octobre 2025 à 19h25
Délibération 2025-11-03-03 : Désaffectation, déclassement du domaine public et intégration au domaine privé de la commue des immeubles non bâtis cadastrés AI 490, AI 323 et AI 540 (lot D) 32, rue de la Libération + pièce annexe
Publiée le mercredi 5 novembre octobre 2025 à 19h25
Délibération 2025-11-03-04 : Vente des parcelles AI 490, AI 323 et AI 540p, 32 rue de la Libération + pièce annexe
Publiée le mercredi 5 novembre octobre 2025 à 19h25
Délibération 2025-11-03-05 : Programme OPSA 2025 – Convention entre le Département du Doubs et la commune de Mandeure : travaux d’aménagement et de sécurisation de la traversée d’agglomération – RD 437 + pièce annexe
Publiée le mercredi 5 novembre octobre 2025 à 19h25
Délibération 2025-11-03-06 : Demandes de subventions – Travaux d’aménagement et de sécurisation de la traversée d’agglomération – RD 437
Publiée le mercredi 5 novembre octobre 2025 à 19h25
Délibération 2025-11-03-07 : Travaux d’aménagement et de sécurisation de la traversée de Mandeure RD 437 – Modification de l’autorisation de programmes et crédits de paiement.
Publiée le mercredi 5 novembre octobre 2025 à 19h25
Délibération 2025-11-03-08 : Rapport 2024 sur le prix et la qualité des services publics de l’eau et l’assainissement collectif et non collectif
Publiée le mercredi 5 novembre octobre 2025 à 19h25
Délibération 2025-11-03-09 : Rapport 2024 sur le prix et la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets ménagers et assimilés
Publiée le mercredi 5 novembre octobre 2025 à 19h25
DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL DU 29 SEPTEMBRE 2025
Délibération 2025-09-29-01 : Fermetures et modification de postes
Publiée le mercredi 1er octobre 2025 à 19h25
Délibération 2025-09-29-02 : Instauration d’un tarif pour le remplacement des clés, badges des bâtiments communaux
Publiée le mercredi 1er octobre 2025 à 19h25
Délibération 2025-09-29-03 : Mise en place de la carte achat public en vertu du décret n°2023-209 du 27 mars 2023 – Renouvellement
Publiée le mercredi 1er octobre 2025 à 19h26
Délibération 2025-09-29-04 : Cartographie des Zones d’Accélération pour le développement des Energies Renouvelables (ZAEnR) de la commune de Mandeure
Publiée le mercredi 1er octobre 2025 à 19h27
Délibération 2025-09-29-05 : Modification règlement du cimetière – Aménagement d’un espace cavurnes
Publiée le mercredi 1er octobre 2025 à 19h28
Délibération 2025-09-29-06 : Subventions ravalement de façades
Publiée le mercredi 1er octobre 2025 à 19h28
Délibération 2025-09-29-07 : Adhésion de la Médiathèque Le Bélieu au projet de Bibliothèques Numériques de Référence BNR
Publiée le mercredi 1er octobre 2025 à 19h29
DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL DU 7 JUILLET 2025
Délibération 2025-07-07-01 : Maintien ou non des fonctions d’adjoint au Maire suite à retrait de délégation
Publiée le jeudi 10 juillet 2025 à 13h23
Délibération 2025-07-07-02 : Ouverture fermeture et modification de postes
Publiée le jeudi 10 juillet 2025 à 13h23
Délibération 2025-07-07-03 : Création d’un emploi non permanent pour mener à bien un projet déterminé
Publiée le jeudi 10 juillet 2025 à 13h24
Délibération 2025-07-07-04 : Pays de Montbéliard Agglomération – Fixation du nombre et de la répartition des sièges du Conseil de Communauté dans le cadre d’un accord local
Publiée le jeudi 10 juillet 2025 à 13h24
Délibération 2025-07-07-05 : Groupement de commandes permanent – Convention constitutive entre Pays de Montbéliard Agglomération , ses communes membres volontaires, les Syndicats Intercommunaux/Mixtes et autres établissements publics locaux volontaires du Pays de Montbéliard
Publiée le jeudi 10 juillet 2025 à 13h25
Délibération 2025-07-07-06 : Désaffectation, déclassement du domaine public et intégration au domaine privé de la commune des immeubles non bâtis cadastrés AI 491, AI 492p et AI 540p – 32 rue du 17 Novembre 25350 MANDEURE
Publiée le jeudi 10 juillet 2025 à 13h26
Délibération 2025-07-07-07 : Vente des parcelles AI 491, AI 492p et AI 540p – 32 rue du 17 Novembre 25350 MANDEURE
Publiée le jeudi 10 juillet 2025 à 13h27
Motion 2025-07-07-08 de soutien aux pharmacies d’officines
Publiée le jeudi 10 juillet 2025 à 13h27
DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL DU 26 MAI 2025
Délibération 2025-05-26-01 : Indemnités de gardiennage des églises communales
Publiée le mercredi 28 mai 2025 à 16h38
Délibération 2025-05-26-02 : Projet de création d’un espace multisensoriel Médiathèque Le Bélieu – Demande de subvention
Publiée le mercredi 28 mai 2025 à 16h38
Délibération 2025-05-26-03 : Approbation et autorisation de conclusion de la convention intercommunale Petite Enfance concernant le Relais Petite Enfance – Convention 2025 + pièce annexe
Publiée le mercredi 28 mai 2025 à 16h38
Délibération 2025-05-26-04 : Approbation du Projet Éducatif Territorial 2025-2028 + pièce annexe
Publiée le mercredi 28 mai 2025 à 16h38
Délibération 2025-05-26-05 : Approbation du règlement périscolaire relatif à la restauration scolaire et accueil périscolaire + pièce annexe
Publiée le mercredi 28 mai 2025 à 16h38
Délibération 2025-05-26-06 : Programme travaux 2025 – Enfouissement des réseaux d’électricité éclairage public génie civil de télécommunication – SYDED + pièces annexes
Publiée le mercredi 28 mai 2025 à 16h38
Délibération 2025-05-26-07 : ALCOME – Protection de l’environnement + pièce annexe
Publiée le mercredi 28 mai 2025 à 16h38
Délibération 2025-05-26-08 : Subvention ravalement de façades
Publiée le mercredi 28 mai 2025 à 16h38
DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL DU 7 AVRIL 2025
Motion 2025-04-07-01 : Contre le transfert du pôle de cancérologie du Mittan à Trévenans
Publiée le mardi 8 avril 2025 à 16h38
Délibération 2025-04-07-02 : Fermeture de postes
Publiée le mardi 8 avril 2025 à 16h38
Délibération 2025-04-07-03 : Plan de formation 2025 + pièce annexe
Publiée le mardi 8 avril 2025 à 16h39
Délibération 2025-04-07-04 : Approbation du compte financier unique (CFU) 2024 Commune de Mandeure – Budget général M57
Délibération 2025-04-07-05 : Affectation des résultats
Délibération 2025-04-07-07 : Approbation du budget primitif 2025 Commune de Mandeure – Budget général M57 + pièces annexes
Publiées le mercredi 9 avril 2025 à 14h32
Délibération 2025-04-07-06 : Vote du taux des contributions directes + pièce annexe
Publiée le mardi 8 avril 2025 à 16h40
Délibération 2025-04-07-08-2 : Annule et remplace 2025-04-07-08-1
Publiée le jeudi 12 juin 2025 à 11h57
Délibération 2025-04-07-08-1 : Vote des subventions aux associations – 1ère attribution
Publiée le mardi 8 avril 2025 à 16h41
Délibération 2025-04-07-09 : Vote des subventions aux écoles, collège, Amicale du Personnel Communal, SIVAMM et CCAS
Publiée le mardi 8 avril 2025 à 16h41
Délibération 2025-04-07-10 : Autorisation de conclusion et de signature d’une convention d’objectifs et de moyens entre la Commune de Mandeure et l’APCM pour l’année 2025
Publiée le mardi 8 avril 2025 à 16h42
Délibération 2025-04-07-11 : Autorisation de conclusion et de signature d’une convention d’objectifs et de moyens entre la Commune de Mandeure et l’Harmonie Beaulieu-Mandeure pour l’année 2025
Publiée le mardi 8 avril 2025 à 16h43
Délibération 2025-04-07-12 : Aménagement et sécurisation de la traversée de Mandeure RD437 – Création d’une autorisation de programmes et crédits de paiement
Publiée le mardi 8 avril 2025 à 16h44
Délibération 2025-04-07-13 : Approbation du tarif des plantes à l’occasion de la fête du printemps
Publiée le mardi 8 avril 2025 à 16h44
Délibération 2025-04-07-14 : Approbation du bilan de la concertation relative à la définition des Zones d’Accélération pour l’implantation d’installations terrestres de production d’Énergie Renouvelables (ZAEnR) de la Commune de Mandeure + pièce annexe
Publiée le mardi 8 avril 2025 à 16h45
Délibération 2025-04-07-15 : Subventions ravalement de façades
Publiée le mardi 8 avril 2025 à 16h46
Délibération 2025-04-07-16 : NÉOLIA – Vente de 24 logements situés à Mandeure, Cités du Mexique (3ème tranche) + pièce annexe
Publiée le mardi 8 avril 2025 à 16h46
Délibération 2025-04-07-17 : Approbation de la convention entre Pays de Montbéliard Agglomération la ville de Mandeure pour la gestion de la signalisation lumineuse tricolore + pièce annexe
Publiée le mardi 8 avril 2025 à 16h47
Note de présentation brève et synthétique du budget primitif 2025
Publiée le lundi 14 avril 2025 à 16h03
Note de présentation brève et synthétique du compte financier unique 2024
Publiée le lundi 14 avril 2025 à 16h05
DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL DU 24 FÉVRIER 2025
Délibération 2025-02-24-01 : Fermeture de postes
Publiée le mardi 25 février 2025 à 16h08
Délibération 2025-02-24-02 : Protection sociale complémentaire – Mandatement du Centre de gestion de la fonction publique du Doubs
Publiée le mardi 25 février 2025 à 16h09
Délibération 2025-02-24-03 : Débat d’orientations budgétaires + pièce annexe
Publiée le mardi 25 février 2025 à 16h09
Délibération 2025-02-24-04 : Approbation de la convention de servitudes ENEDIS / Ville de MANDEURE + pièce annexe
Publiée le mardi 25 février 2025 à 16h10
Délibération 2025-02-24-05 : Désaffectation, déclassement du domaine public et intégration au domaine privé de la commune de l’immeuble non bâti cadastré AC 632 rue de la Libération 25350 Mandeure
Publiée le mardi 25 février 2025 à 16h10
Délibération 2025-02-24-06 : Vente de la parcelle AC 632 rue de la Libération 25350 Mandeure
Publiée le mardi 25 février 2025 à 16h11
Délibération 2025-02-24-07 : Prolongation de la mission de conseil en énergie partagé auprès des communes de plus de 2000 habitants de Pays de Montbéliard Agglomération + pièce annexe
Publiée le mardi 25 février 2025 à 16h12
Délibération 2025-02-24-08 : Adhésion de la commune de Mandeure à TERRITOIRE 25
Publiée le mardi 25 février 2025 à 16h13
DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL DU 27 JANVIER 2025
Délibération 2025-01-27-01 : Ouvertures et fermeture de postes
Publiée le mardi 28 janvier 2025 à 14h28
Délibération 2025-01-27-02 : Autorisation de paiement à compter de janvier 2025 par anticipation sur le budget primitif 2025
Publiée le mardi 28 janvier 2025 à 14h28
Délibération 2025-01-27-03 : Demandes de subventions – Acquisition de matériels pour le SMEJ
Publiée le mardi 28 janvier 2025 à 14h29
Délibération 2025-01-27-04 : Programme de restauration et d’entretien des pelouses de corniches de Champvermol – Modification de la demande de subvention
Publiée le mardi 28 janvier 2025 à 14h29
Délibération 2025-01-27-05 : Programme de restauration et d’entretien des pelouses de corniches de Champvermol – Demande de subvention travaux de 2025 à 2027
Publiée le mardi 28 janvier 2025 à 14h29
Délibération 2025-01-27-06 : Adoption du règlement des vacances scolaires organisées par la commune de Mandeure – Instauration d’une pause méridienne + pièce annexes
Publiée le mardi 28 janvier 2025 à 14h30
Délibération 2025-01-27-07 : Subvention ravalement de façades
Publiée le mardi 28 janvier 2025 à 14h31
Délibération 2025-01-27-08 : Assiette, dévolution et destinations des coupes et produits de coupes de bois pour 2024/2025
Publiée le mardi 28 janvier 2025 à 14h32
Délibération 2025-01-27-09 : Affouage sur pied – Campagne 2024/2025 + pièce annexe
Publiée le mardi 28 janvier 2025 à 14h32